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Convocation - convocation CM du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 25 06 2024)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Aménagement du territoire,
MAIRIE
de
SURTAINVILLE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 25 juin 2024
à 20 heures 30 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2024,
- Décisions du Maire,
- Demande de lots pour la kermesse organisée par l'Association des Parents d'Élèves de Surtainville, - Cession du véhicule RENAULT Master,
- Personnel,
- Compte-rendu de la commission communale " Scolaire - Périscolaire" du 20 juin 2024, - Convention de participation financière inter communes pour l'Accueil Collectif de Mineurs de Surtainville, - Convention d'objectifs et de moyens pour l'Accueil Collectif de Mineurs de Surtainville, avec la Ligue de l'enseignement,
- Tarifs 2024-2025 de l'Accueil Collectif de Mineurs de Surtainville,
- Pôle de Proximité des Pieux : convention d'occupation du domaine public (école) et entretien des espaces verts,
- Sécurisation de la Route Départementale n°650,
- Convention de passage canalisation dans un caniveau - route de la Grotte, - Stationnement dans le Bourg,
- Voirie du lotissement "Village du Mont d'Odin",
- Travaux d'isolation des logements communaux situés route des Laguettes - 50270 SURTAINVILLE, - Demande de remboursement - Budget annexe du camping,
- Acquisition bien cadastré AB 741, 1376 et 1377,
- Tenue du bureau de vote des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024, - Informations et questions diverses.
1/2 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait SURTAINVILLE, le 20 juin 2024
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