Compte-Rendu - 18 mars 2011

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Compte-Rendu - 18 mars 2011 Document publié le Vendredi 18 mars 2011 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 mars 2011)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, L’an deux mille onze, le dix huit mars à vingt heures trente

Vu le code général des collectivités territoriales, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du maire qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence d’Edmond JULIEN, Maire.

Étaient présents : Mmes AURIOL Violette, BONZON Annelise, LAFONT Ginette, MAZEL Marcelle, VERDIER Nicole

Mrs CREMER Pascal, DEJEAN Christian, MENDRAS Bruno,

Secrétaire de séance : Mme LAFONT Ginette

Après lecture du compte rendu du conseil municipal du quatorze janvier deux mille onze, par le maire, les conseillers présents lors de ce conseil l’adoptent à l’unanimité.

Monsieur MOURGUES David rejoint l’assemblée.

Après lecture du compte rendu du conseil municipal extraordinaire du vingt cinq février deux mille onze, par le maire, les modifications suivantes sont apportées :

Monsieur DEJEAN précise que tous les membres du Conseil Municipal n’ont pas été en possession du document qui a été donné lors de la réunion qui s’est tenue à Anduze.

De ce fait, il trouve difficile qu’une décision soit prise ce soir, pour lui il aurait fallu également avoir une étude comparative sur les différentes communautés de communes entourant Cévennes-Garrigue.

Monsieur DEJEAN indique que notamment la commission économique, pour laquelle il est délégué, a effectué un gros travail. Toutefois, il précise qu’il n’a jamais dit que son choix était de se regrouper avec la Communauté de Communes « Coutach-Vidourle », mais souhaite que la Communauté reste entière, la seule façon de pouvoir négocier un rapprochement avec une autre Communauté de Communes.

Ce rapprochement doit se faire sur des projets.

Monsieur MENDRAS précise que son choix serait de se rapprocher avec la Communauté d’Agglomération du Grand Alès, que quelque soit le rattachement à une Communauté de Communes ou une autre, imposé ou souhaité, il y aura des retombées positives et négatives.

Ce soir nous nous positionnons face à cette intercommunalité future, mais dans tous les cas, il faudra faire entendre notre voix, peut-être encore plus qu’aujourd’hui.

Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire du

Vendredi 18 mars 2011 à 20h30Madame AURIOL relève la petite modification suivante : « son choix se porte sur l’adhésion de la Communauté de Communes du Grand Alès » à remplacer par « son choix se porte sur l’adhésion à la Communauté de Communes du Grand Alès»

Les conseillers présents lors de ce conseil l’adoptent à l’unanimité

Ordre du jour :

1°/ Convention Assainissement

2°/ Rapport annuel eau SIAEP

3°/ Urbanisme

4°/ Questions diverses.

1°/ Convention Assainissement

Monsieur le Maire rappelle qu’on a déjà parlé longuement d’une possibilité d’assainissement semi-collectif autour du village qui regrouperait une dizaine d’habitations, dont la mairie, afin de satisfaire aux exigences réglementaires. Une étude technique a été réalisée sur la base de 8 habitations pour lequel l’assainissement se ferait sur le terrain de Madame BREMOND situé sous sa maison en construction.

Des négociations étaient en cours afin de finaliser les conditions d’installation du système, les servitudes, les conditions d’entretien, d’utilisation, et la répartition des frais et charges.

Maître VAILLEAU, notaire à LASALLE, collaborait à la rédaction de l’acte. Toutes les exigences de Madame BREMOND n’ayant pas été satisfaites par les propriétaires concernés, le projet initial a été abandonné.

De ce fait, et sachant que la mairie ne dispose d’aucun terrain pour faire cet assainissement, la Mairie, M/Mme VALETTE et Mme BREMOND (maison neuve) vont se regrouper à trois, projet restreint, réduit à 12 équivalents habitants, n’impose pas les mêmes contraintes techniques et pourra se réaliser au même endroit de ce qu’il avait été prévu initialement. Il y aura une servitude à perpétuité concernant l’emprise au sol de la micro- station, des drains et de l’accès. Mme BREMOND ne participera pas financièrement à l’installation de la micro station.

 La commune pourra compter sur 40% de subventions.

 Au niveau de l’installation : les frais seront divisés par 2, (la Mairie et M/Mme VALETTTE.)

 Mme BREMOND participera financièrement que seulement au niveau des frais de notaire, du raccordement de sa future maison et de l’entretien (partagé entre les trois parties)

 Pour toutes interventions planifiées, madame BREMOND devra être informée suivant un planning, pour le curage et la maintenance.  En cas de nécessité, Mme BREMOND sera avertie par tous les moyens nécessaires (mails, téléphone)

 A l’issue des travaux, les lieux devront être remis à l’identique  En raison de la configuration du terrain, la vidange de la micro-station, se fera par le terrain de Madame BREMOND, mais uniquement avec des petits véhicules et cela pour éviter la dégradation du chemin et des murs d’accés L’alimentation électrique de la micro-station se fera soit de la Mairie, soit de la future maison de Madame BREMOND

 La part de la Mairie devrait s’élever à environ 4.300 €.

Monsieur le Maire donne lecture de toutes les recommandations qui ont été vues et accordées par Madame BREMOND, la Mairie et Monsieur et Madame VALETTE.

Il demande au Conseil Municipal de donner son accord pour signer la servitude chez le notaire ainsi que la convention avec la Communauté de Communes Cévennes Garrigues pour avoir les 40% de subventions. La signature de la servitude est prévue vers le 20 avril 2011.

Après délibération, Le conseil municipal, DECIDE, à l’unanimité, AUTORISE le Maire à signer la servitude chez Maître VAILLEAU, notaire à LASALLE, ainsi que la convention avec la Communauté de Communes Cévennes Garrigues.

2°/ Rapport annuel eau SIAEP

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’un rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement doit être réalisé annuellement. Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la région de Lasalle dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération.

Un exemplaire de ce rapport doit également être transmis aux communes adhérentes pour être présenté à leur Conseil Municipal dans les douze mois suivant la clôture de l’exercice. La Direction Départementale de la Forêt, assistant conseil auprès du SIAEP de Lasalle, a rédigé un projet de rapport avec l’aide de ses services. Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service.

A propos des pertes d’eau mentionnées dans le rapport, monsieur CREMER demande ce qui est fait pour l’entretien du réseau.

Monsieur le Maire indique qu’une étude a été commandée au bureau d’études GAXIEU pour évaluer l’état des réseaux. (schéma directeur)

De plus, le Syndicat d’Adduction d’Eau Potable travaille actuellement avec le bureau d’études GAXIEU, pour établir le cahier des charges pour lancer la consultation pour la gestion des réseaux du syndicat. L’affermage du syndicat est actuellement assuré par la société VEOLIA.

Après délibération, Le conseil municipal, DECIDE, à l’unanimité, d’approuver le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable du Syndicat AEP de la région de Lasalle.

De plus, Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’en raison des nouvelles règlementations, le SIAEP travaille actuellement sur des ressources en eau, en complément de la source située au pont de Salindres.

3°/ Urbanisme

PC Monsieur TAMM

Monsieur le Maire explique qu’après l’accord favorable du Conseil Municipal lors de la réunion du 14.01.2011 pour le projet de Monsieur TAMM Sébastien (aménagement paysager et architectural de son exploitation apicole de la Pibole : une miellerie, et au lieu-dit « Pied Martin » : un fournil, un gîte et unehabitation),il convient de prendre une délibération motivée ce soir, pour l’accompagner dans son projet.

De plus, suite à la demande du conseil municipal, un courrier a été adressé aux Services Apicoles, pour lequel il nous a été répondu qu’ils soutenaient le projet de développement de l’exploitation agricole de Monsieur TAMM. Il demande au Conseil de délibérer sur ce dossier :

Il précise :

- que l’article L 111-1-2 du code de l’urbanisme donne certaines conditions de constructions pour les communes ne disposant pas de documents d’urbanisme et donne la possibilité au conseil municipal d’établir une délibération motivée

- que ce projet ne portera pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels, à la salubrité et à la sécurité publique

- que ce projet s’effectuera en partie sur une ruine existante et que celui-ci ne vient pas s’installer sur un terrain vierge

- que la construction peut être alimentée en électricité à proximité et à la charge du demandeur (avis d’EDF en cours)

- qu’un système d’assainissement autonome pourra être installé en raison de la superficie et de la configuration du terrain (avis du SATAA) - que le réseau d’eau est situé à proximité, sur la route départementale terrain N° 153 c

- que cette construction pourra être desservie par un poteau incendie (défense contre l’incendie)

- que d’autres constructions existent dans un rayon proche de ce projet - que cette construction soit réalisée dans le respect de l’architecture et le style de la commune

- que cela permettra à Monsieur TAMM de continuer et agrandir son exploitation apicole sur la commune

- que la commune pourra conserver un agriculteur sur la commune - qu’aucun investissement public n’est nécessaire pour accueillir cette nouvelle structure,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, avec 1 abstention et 9 voix pour, donne un avis favorable compte tenu l’intérêt communal que présente cette construction.

DP Monsieur MERCIER

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que Monsieur MERCIER a déposé une déclaration préalable pour des travaux d’un abri ouvert sur les quatre côtés, modulable, simple pente, de construction en une ossature et couverture métallique et de couleur verte.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord avec 1 abstention et 9 voix pour.

4°/ Questions diverses

Remplacement photocopieur :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’installation du nouveau photocopieur s’effectuera le mardi 22.03.2011.

Un seul contrat englobera la location et les copies (6000 copies noir et blanc et 3000 copies couleur par trimestre).Rencontre avec Monsieur RIVENQ Christophe,

Directeur du Cabinet du Maire Monsieur Max ROUSTAN

Communauté d’Agglomération du Grand ALES

Le Maire, Edmond JULIEN, expose les raisons de la demande de rendez-vous avec Alès.

Le Préfet se prononcera après les Cantonales, certainement dés le 15 Avril, sur le redécoupage des Communautés de Communes dans le Gard. Dans la Communauté des Communes Cévennes Garrigue le problème de regroupement avec Quissac se pose.

Ste Croix de Caderle est limitrophe avec St Jean du Gard et Thoiras, déjà depuis longtemps dans le Grand Alès.

La Municipalité de Ste Croix a pris une délibération en date du 25.02.2011 pour rejoindre le Grand Alès.

Motivations :

 même bassin de vie (Gardons, Salendrinque)

 même culture dans toutes ces vallées allant vers Anduze

 sur le plan historique, économique … (tourisme, artisanat, agriculture). Question à Monsieur RIVENQ : comment voyez-vous l’évolution des différentes territoires ? Monsieur RIVENQ précise que pour le moment, la Communauté d’Agglomération du Grand Alès fonctionne bien comme elle est (16 communes), mais que des modifications peuvent être envisagées. Anduze demande son rattachement. Si celui-ci est accepté, Générargues et St Sébastien d’Aigrefeuille seront annexés presque d’office. Reste Cardet, Tornac, Lezan, Massillargues Attuech qui semblent se positionner en direction d’Alès mais encore ce n’est pas définitif.

Il y a également le problème de St André de Valborgne ?

Monsieur RIVENQ avoue que jusqu’à St Jean du Gard, il y a 25mn de trajet en provenance d’Alès, par contre, St André est très loin … et rien n’est encore décidé.

Certes, Alès fonctionne très bien comme il est reconnu »première Communauté de Communes de France pour son fonctionnement ». C’est la ville d’Alès qui apporte essentiellement les fonds, avec Salindres, St Privat et St Hillaire, mais c’est sur que les petites communes profitent de la retombée du chef-lieu d’arrondissement. Même celles qui ont été forcées d’y rentrer ne s’en plaignent pas maintenant… car, actuellement, les subventions baissant de tous les côtés – Région, Conseil Général, Etat, il est intéressant de se regrouper, de constituer une agglo importante pour avoir plus de poids à tous les niveaux (Département et région).

Certes, une petite commune comme Ste Croix de Caderle ne pésera pas beaucoup dans la balance.

Concernant l’adhésion probable : Monsieur RIVENQ nous conseille  de faire une lettre explicative de notre décision à Monsieur le Préfet (avec copies aux différents sous-préfets)

 dés que le découpage sera fait – avec de fortes chances que vous soyez rattachés à Quissac – reprendre contact avec Alès – Analyse de la situation de plus près (finances, compétences … etc). – Ce sera le même cas pour Vabres et St Bonnet de la Salendrinque … et certainement pour d’autres communes.Natura 2000

Monsieur le Maire fait part aux Conseillers de la visite de Madame GUITTET, chargée de mission Natura 2000 – Vallée du Gardon de St Jean. Monsieur le Maire fait informe les Conseillers de la réception d’une invitation pour le premier comité de pilotage Natura 2000. Il rappelle que le comité de pilotage est chargé du suivi de la démarche d’élaboration du document d’objectifs qui vise à définir un plan d’actions pour préserver les habitats et les espèces d’intérêt communautaire en fonction des enjeux écologiques et socio-économiques. Le comité de pilotage (COPIL) examine, amende et valide chaque étape d’avancement du document d’objectifs (DOCOB) et les propositions que lui soumet l’opérateur technique. Monsieur le Maire explique qu’il convient de désigner deux référents. Deux réunions sont prévues d’ici fin 2011 pour élaborer un document qui va énoncer des contraintes. La 1ère réunion avait lieu le 31 octobre 2010 à 9 heures 30 à Saumane. Monsieur DEJEAN et Monsieur JULIEN se proposent comme référents. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les candidatures de Messieurs DEJEAN et JULIEN.

Tournée épicerie ambulante

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un couple d’exploitant de St Jean du Gard s’est présenté à la Mairie pour demander l’autorisation d’effectuer une tournée sur la commune avec un petit camion d’épicerie. Monsieur et Madame COUCHE s’occupe déjà d’un commerce sur St Jean, « Les Saveurs de St Jean ». La tournée débutera sous peu. Les lieux de stationnement ne sont pas encore définis.

DETR 2011

Après avoir expliqué le remplacement de la DGE – (Dotation Globale d’Equipement) par la DETR – (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux), Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’éventuelle possibilité d’obtenir une subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour les travaux de voirie.

Le coût des travaux relatif au goudronnage de la route d’accès au cimetière s’élève à 3.890 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité DECIDE :

 D’autoriser le Maire à déposer un dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2011 pour les travaux de réfection de voirie

 D’autoriser le Maire à signer tous les documents relatifs à cette opération

Infos travaux

Réfection toiture : l’Entreprise GENEST devrait débuter les travaux le 04.04.2011. Durée, environ 15 jours.

Musée : uniquement sablage.

Citerne : petites améliorations pour permettre le stockage du matériel de la femme de ménageDe plus, durant les travaux de la toiture, l’entreprise GENEST louera le matériel nécessaire afin que l’employé municipal puisse décrouter la pièce qui servait de l’ancien local atelier.

Prochain Conseil Municipal

Monsieur le Maire fait part aux Conseillers de la date du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le 22.04.2011 à 20h30. Il portera sur le Compte administratif 2010 et le Budget Primitif 2011.

Madame Auriol précise que le ramassage des ordures ménagères ne s’effectuera plus le lundi matin et ce du 24 mars à la fin juin, en raison des travaux routiers sur la commune de Lasalle.

Elle communique également qu’il convient de fixer une date de la prochaine Commission Bulletin. Le 8 avril à 20h est retenu. Celui-ci devrait sortir fin avril/début mai.

De plus, elle demande qu’une réflexion soit faite pour améliorer la signalétique de la chapelle et du village, et ce, à partir de l’aire de repos.

Monsieur MOURGUES, Président de l’Association « La Festo del Païs » donne des informations concernant le loto mais également sur la Journée Pédestre qui aura lieu le 22 mai 2011.

Madame BONZON demande si la Mairie a été informée sur les coupures d’électricité qui sont intervenue dernièrement. Cela est très pénalisant, notamment pour les entreprises.

Monsieur le Maire précise que la Mairie n’a été informée d’aucune coupure et que tous les quartiers de la Commune n’ont pas été coupés de la même manière.

Monsieur MENDRAS donne les informations suivantes :

 Problèmes Orange/France Télécom : il donne des précisions sur les nombreuses coupures ou mauvaises réceptions. Un point de presse a été fait le 14 mars dernier avec France Bleu Gard Lozère.

 Répéteur Orange : celui-ci est en mauvais état. Suite à une intervention d’un technicien récemment, une réparation devrait être faite prochainement.

 Point comprimés iode : suite à un récent courrier de l’Agence Régionale de Santé, des comprimés iode sont toujours à disposition en Mairie, en cas de besoins.

 Site internet : une mise à jour est faite régulièrement. Toutefois, certaines modifications restent encore à faire.

 Balisage du petit sentier (aire de repos, le tunnel, Mas Hubert, village) : un marquage est nécessaire. Il devra être effectué avant le mois de juin. Il propose que Madame Ginette LAFONT et Monsieur Yves TREIBER ainsi que Loïc, employé municipal et lui-même, se rencontre pour effectuer ce travail.



Table d’orientation et panneaux faune/flore :

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que suite à un appel téléphonique avec le Parc National des Cévennes, il s’avère que notre dossier de demande de subvention pour la mise en place d’une table d’orientation et de panneaux Faune et Flore ne passera en commission qu’au mois de juin 2011. De ce fait, ces installations ne seront pas effectuées pour cet été.De plus, Monsieur le Maire souhaite apporter quelques précisions, notamment sur le projet de l’assainissement semi-collectif qui est en cours. Il précise qu’à l’avenir les conseillers qui souhaitent avoir des informations sur quelque sujet que ce soit, viennent à la Mairie pour obtenir des renseignements exacts, au lieu d’avoir des informations vagues et certaines fois inexactes ou mal interprétées.

Il reprécise également qu’il est à la disposition de tout le monde, comme il a toujours fait.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h15.