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Document publié le Vendredi 20 mai 2011 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 mai 2011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
du
Vendredi
20
mai
2011
à
20h30
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
mairie
sur
convocation
du
maire
qui
L’an
deux
mille
onze,
le
vingt
mai
à
vingt
heures
trente
leur
a
été
adressée,
conformément
aux
articles
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
d’Edmond
JULIEN,
Maire. Étaient
présents
:
Mmes
AURIOL
Violette,
LAFONT
Ginette,
MAZEL
Marcelle,
VERDIER
Nicole
Mrs
CREMER
Pascal,
MENDRAS
Bruno,
MOURGUES
David
Absent
excusé
: M
DEJEAN
Christian
Absent
excusé
et
pouvoir
:
Mme
BONZON
Annelise
pouvoir
à
M
JULIEN
Edmond
Secrétaire
de
séance
:Mme
VERDIER
Nicole
Après
lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
dix
huit
mars
deux
mille
onze,
par
le
maire,
Madame
LAFONT
fait
remarquer
qu’il
manque
des
phrases
aux
observations
qu'elle
avait
formulées
sur
le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
18
mars
2011. Monsieur
le
Maire
indique
que
la
première
partie
de
son
observation,
à
savoir
:
«qu’en
l’absence
de
la
secrétaire,
le
Maire
a
rédigé
le
compte
rendu
».
Il
précise,
que
lors
des
réunions
du
conseil
municipal,
la
secrétaire
de
Mairie
n’a
aucune
obligation,
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
a
être
présente. Concernant
l'observation
de
Madame
LAFONT
a
propos
de
la
convention
assainissement
qui
indique
:»le
Maire
rappelle
qu’on
a
déjà
parlé
longuement...
».
Le
conseil
savait
que
des
négociations
étaient
en
cours
sans
pour
autant
que
ces
négociations
aient
fait
l’objet
d’une
discussion
dans
un
conseil
précédent,
»
Monsieur
le
Maire
souhaite
apporter
les
précisions
suivantes,
à
savoir
:
après
avoir
vérifié
les
notes
du
compte
rendu
effectué
par
madame
LAFONT,
secrétaire
de
séance,
il
n’est
mentionné
en
aucun
endroit
le
texte,
cité
ci-dessus
» et
qui
a
été
proposé
par
madame
LAFONT.
Il
souhait
que
cette
précision
soit
apportée.
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
22
avril
est
adopté
à
l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
1°/Présentation
du
Topoguide
2°/
Urbanisme
3°/
Questions
diverses. 1°
/
Présentation
du
Topoguide
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
MENDRAS,
conseiller
municipal
chargé
du
tourisme.
Monsieur
MENDRAS
rappelle
l'historique
de
la
mise
en
place
d’un
topoguide
sur
la
vallée
de
la
Salendrinque.
Cette
étude
a
commencé
en
2005/2006
et
à
ce
jour
nous
sommes
dans
la
phase
finale,
et
les
travaux
de
débroussaillage
sur
les
deux
chemins
qui
sont
situés
sur
notre
commune
devraient
débuter
en
octobre
prochain. Le
topoguide
comprendra
douze
sentiers
sur
le
territoire
dont
deux
sur
notre
commune. Il
présente
par
vidéoprojecteur,
les
deux
sentiers
de
la
commune
en
apportant
des
explications
sur
le
balisage
et
les
différents
panneaux
qui
seront
installés.
Il donne
les
informations
suivantes :
-
qu’un
appel
d'offres
va
être
lancé
pour
permettre
le
choix
de
l’entreprise
qui
va
réaliser
les
travaux
de
nettoyage.
-
que
le
conseil
municipal
doit
valider
le
projet,
baptiser
les
deux
circuits
et
donner
un
ou
deux
thèmes
par
sentier.
I]
demande
que
le
conseil
municipal
y
réfléchisse
rapidement
afin
qu’une
décision
soit
prise
lors
de
la
prochaine
réunion.
Monsieur
CREMER
demande
si
toutes
les
conventions
ont
été
signées.
Monsieur
MENDRAS
lui
répond
que
oui.
Juste
une
petite
erreur
sur
le
circuit
de
Montvaillant.
Il
précise
qu'il
conviendra
d’avertir
tous
les
propriétaires
concernées
avant
le
commencement
des
travaux
de
débroussaillage,
afin
d'éviter
tout
problème.
2°/
Urbanisme
CARTE
COMMUNALE
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
dernière
réunion
de
la
carte
communale
avec
les
différentes
administrations
date
de
2008.
A
l'issue
plusieurs
sites
avaient
été
choisis
par
la
municipalité
(soit
au
total
5
ou
6
sites)
dont
le
dernier
propriétaire
vient
de
nous
donner
une
réponse
négative.
En
conclusion,
aucun
propriétaire
ne
veut
vendre
des
terrains
à
la
commune
pour
permettre
ainsi
des
zones
constructives.
Monsieur
MENDRAS
demande
ce
qu'est
la
suite
de
la
carte
communale.
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
au
refus
des
propriétaires
pour
la
vente
de
terrains,
il
n’y
aura
aucune
zone
constructible.
Monsieur
CREMER
précise
qu'à
la
suite
du
diagnostic
et
des
préconisations
du
bureau
d'étude
en
première
étape,
que
nous
sommes
allés
au
bout
des
études
que
nous
avions
envisagées
au
niveau
du
Conseil
Municipal.
Madame
LAFONT
précise
que
la
réunion
pour
le
choix
d’une
carte
communale
est
loin.
Cela
date
de
2004.
Nous
avions
choisi
se
type
de
document
d'urbanisme
pour
aller
plus
vite. Monsieur
le
Maire
précise
que
le
choix
de
la
carte
commune
a
été
fait
en
tenant
compte
de
la
taille
de
notre
commune,
du
coût
et
du
travail
en
résultant.
Ce
choix
s’est
fait
en
comparaison
à
l'établissement
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
et
à
l'établissement
d’un
Plan
d'Aménagement
de
Développement
Durable.
11
donne
lecture
d’une
synthèse
historique
marquant
la
nouvelle
étape
où
se
trouve
située
la
Commune
aujourd'hui.
L'attention
particulière
que
j'ai
porté
avec
le
conseil
municipal
à
l’évolution
de
l'urbanisme
sur
la
commune,
comme
à
la
préservation
de
son
Patrimoine,
nous
a
conduits
à
adopter
une
démarche
globale
prenant
en
compte
divers
aspects
(économiques,
démographiques.)
relatifs
à
cette
évolution
du
territoire
Communal. C’est
pourquoi
par
délibération
en
date
du
17
décembre
2004,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
l'élaboration
d’une
carte
Communale.
Ce
projet
démarré
avec
l’aide
d’un
bureau
d'étude
dont
une
première
ébauche
était
rendue
en
Septembre
2008,
devait
créer
des
secteurs
constructibles
en
discontinuité
de
l’urbanisation
existante.
En
l'absence
d’un
tel
document
d'urbanisme
c’est
le
règlement
national
d'urbanisme
qui
s’applique
pour
la
localisation
de
toutes
constructions
et
selon
le
droit
de
l’urbanisme
ou
l'autorisation
d'occuper
le
sol
relevant
de
la
compétence
de
l’état.
Cette
règle
de
constructibilité,
destinée
à
lutter
contre
l'urbanisation
diffuse
interdit
la
construction
en
dehors
des
parties
actuellement
urbanisées. Les
directives
nationale
imposent
une
politique
d’agglomération,
et
se
donnent
pour
objectifs
de
lutter
contre
« le
mitage
»
Nous
devions
donc
concilier
cet
état
de
fait
avec
un
respect
de
l'équilibre
entre
les
écarts,
les
mas,
les
différents
hameaux,
les
zones
cultivées
ou
naturelles
qui
font
le
charme
d’une
commune
comme
celle
de
Ste
Croix.
Dans
la
perspective
de
cette
Carte
Communale
notre
réflexion
s’est
dirigée
dans
la
recherche
d’une
certaine
diversité
de
zones
nouvellement
constructibles,
permettant
un
projet
adapté
aux
exigences
environnementales
et
d'équipement.
Or
s’il
était
indispensable
pour
la
poursuite
du
projet
de
trouver
le
foncier
correspondant,
cette
condition
n'étant
pas
remplie
aujourd'hui,
nous
devrons
poursuivre
la
réflexion
sur
cette
évolution
autrement.
À
l'issue
de
cela,
en
accord
avec
le
conseil
municipal,
il
propose
d'organiser
une
réunion
en
mairie
en
présence
de
toutes
les
administrations
concernées,
pour
rediscuter
et
connaître
la
suite
à
donner
à
la
carte
communale.
Cette
rencontre
est
programmée
pour
le
1e
juillet
2011
à
14
heures
en
mairie
avec
l’ensemble
du
conseil
municipal.
Après
la
réunion
du
1%
juillet
prochain,
le
conseil
municipal
pourra
se
positionner
sur
le
devenir
de
la
carte
communale,
lors
de
la
réunion
programmée
le
8
juillet
à
21
heures.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
cette
décision. PERMIS
DE
CONSTRUIRE
MODIFICATIF
DE
MADAME
BREMOND
HELENE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
reçu
une
demande
de
permis
de
construire
modificatif
de
Madame
BREMOND
en
date
du
16
mai
2011,
suite
à
un
mécontentement
d’un
riverains
et
à
l'arrêt
des
travaux
en
date
du
29
avril
2011.
Le
projet
de
permis
de
construire
modificatif
ainsi
que
la
notice
explicative
sont
étudiés
par
le
conseil
municipal.
Il
rappelle
l'instruction
du
permis
de
construire
initial
en
2008.
Rappel
des
différentes
étapes
de
la
procédure :
+
Date
dépôt
du
permis
de
construire
: 06.11.2009
°
Délibération
du
conseil
municipal
donnant
son
avis
réservé
: 10.02.2010
après
avoir
consulté
l’avis
du
CAUE,
de
la
DDTM
du
VIGAN,
avoir
rencontré
Madame
BREMOND
et
avoir
formulé
des
observations
«
Date
de
l'arrêté
du
permis
de
construire
: 23.02.2010
e
Date
de
commencement
des
travaux
: 01.01.2011
e
Date
d'arrêt
des
travaux
: 29.04.2011
e
Demande
de
dépôt
de
permis
modificatif
déposé
le
16.05.2011
Madame
LAFONT
demande
si
Madame
BREMOND
a
le
droit
de
déposer
un
permis
de
construire
modificatif
étant
donné
que
les
travaux
sont
arrêtés.
De
plus,
cela
ne
ressemble
pas
au
permis
de
construire
initial.
Elle
précise
que
les
modifications
apportées
ne
sont
pas
mineures.
Monsieur
le
Maire
indique
que
si
le
service
instructeur
de
la
Direction
Départementale
du
Territoire
et
de
la
Mer
du
VIGAN
juge
que
ce
n’est
pas
un
permis
de
construire,
que
Madame
BREMOND
doit
déposer
en
raison
des
modifications
apportées,
celle-ci
devra
faire
une
nouvelle
demande
de
permis
de
construire.
Il
n’est
pas
compétent
pour
le
dire
aujourd’hui.
Monsieur
MENDRAS
fait
part
que
la
décision
que
le
conseil
municipal
a
pris
concernant
ce
permis
de
construire,
n'était
qu’un
avis.
Une
délibération
a
été
prise,
après
avoir
obtenu
les
différents
avis,
rencontre
avec
Madame
BREMOND
et
avoir
émis
toutes
les
précautions
nécessaires.
Il
serait
intéressant
de
rencontrer
Madame
BREMOND
pour
qu’elle
explique
son
projet.
Monsieur
le
Maire
propose
d'organiser
une
réunion
en
Mairie
en
présence
de
la
Direction
Départementale
du
Territoire
et
de
la
Mer
du
VIGAN,
du
CAUE
de
NIMES,
du
Parc
National
des
Cévennes,
Madame
BREMOND
et
quelques
membres
du
conseil
Municipal.
Une
rencontre
sera
programmée
rapidement.
Monsieur
CREMER
reprend
certaines
décisions
qui
ont
été
prises
auparavant,
notamment
toutes
les
réserves
que
nous
avons
émises,
comprenant
l'intégration
dans
le
site.
C’est
sur
ce
dernier
point
que
nous
constatons
des
différences
avec
la
vue
présentée
sur
le
document
du
permis
de
construire.
(piliers,
façades
+
visibles,
intégration
dans
le
paysage.)
Monsieur
le
Maire
renouvelle
donc
qu'une
réunion
va
être
organisée
avec
toutes
les
administrations
concernées. Monsieur
le
Maire
informe
ensuite
le
conseil
municipal
des
différents
courriers
de
mécontentement
qui
sont
parvenus
en
Mairie.
Les
membres
du
conseil
prennent
actes
de
ces
lettres
et
il
demande
leur
avis
quant
à
l’attitude
à
avoir.
Ne
rien
faire
ou
répondre
avec
une
lettre
type
à
tous.
Il
précise
que
pour
sa
part,
il
faudrait
répondre
car
certains
courriers
contiennent
des
termes
pas
très
corrects
pour
la
municipalité.
Il donne
lecture
d’un
projet
de
courrier
à adresser :
L'équipe
municipale
est
choquée,
pour
ne
pas
dire
indignée,
qu’une
cabale
soit
montée,
l’accusant
de
tous
les
maux
à
la
suite
de
la
sortie
de
terre
de
la
construction
de
Mme
H.
BREMOND.
Nous
devons
rappeler
que
l'instruction
de
ce
permis
de
construire
a
suivi
un
parcours
habituel
selon
la
procédure
règlementaire
dépendant
de
l’autorité
de
l’état jusqu'à
son
autorisation.
Rappel
des
différentes
étapes
de
la
procédure
:
e
Date
dépôt
du
permis
de
construire
: 06.11.2009
Délibération
du
conseil
municipal
donnant
son
avis
: 10.02.2010
Date
de
l’arrêté
du
permis
de
construire
: 28.02.2010
Date
de
commencement
des
travaux
: 01.01.2011
Date
d'arrêt
des
travaux
: 29.04.2011
Demande
de
dépôt
de
permis
modificatif
déposé
le
16.05.2011
En
tant
que
Maire,
et
avec
le
soutien
de
mon
conseil
municipal,
nous
avons
toujours
porté
beaucoup
d'attention
à
l’évolution
de
l'urbanisme
sur
la
commune
ainsi
qu’à
la
préservation
du
patrimoine.
Nous
avions,
par
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
17.12.2004,
approuvé
la
définition
d’une
carte
communale
qui,
jusqu’à
maintenant,
n’a
pu
aboutir.
En
l'absence
d’un
tel
document,
c’est
le
Règlement
National
d'Urbanisme
qui
s’applique,
et
les
règles
de
celui-ci
visent
à
lutter
contre
l'urbanisation
diffuse
en
imposant
une
politique
d'agglomération.
Cela
explique
que
Madame
BREMOND
ait
obtenu
son
permis
de
construire
car
son
projet
se
situe
à
proximité
des
autres
maisons
du
village
avec
tous
les
réseaux
de
viabilité
nécessaires. D'autre
part,
en
ce
qui
concerne
les
matériaux
choisis
par
Madame
BREMOND
- bois
et
végétaux
-
ceux-ci
s'inscrivent
dans
une
démarche
purement
écologique,
soutenue
par
les
différentes
administrations,
notamment
l’architecte
conseil
du
CAUE
(Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement)
lettre
en
date
du
30
novembre
2009.
Comprenez,
qu'après
un
accord
donné
par
la
Direction
Départementale
du
Territoire
et
de
la
Mer,
et
par
le
CAUE,
le
Conseil
Municipal
de
Ste
Croix
de
Caderle
-
ayant
déjà
émis
des
observations
lors
du
conseil
municipal
du
10
février
2010,
n'avait
plus
aucun
moyen
pour
s'opposer
à
cette
construction.
Lorsque
celle-ci
est
sortie
de
terre,
plusieurs
courriers
nous
sont
parvenus. La
forme
de
ces
courriers,
écrits
parfois
sur
un
ton
outrancier,
voire
diffamatoire,
formulant
également
des
menaces
déguisées,
nous
est
apparue
contraire
aux
usages
qui
régissent
le
dialogue
et
la
concertation
dans
notre
commune.
Nous
vous
rappelons
par
ailleurs,
que
de
tels
écrits
diffamatoires
dont
nous
pourrions
faire
l’objet
à
force
d’outrances,
peuvent
étre
punis
par
la
loi. Aussi,
nous
souhaitons
qu’à
l'avenir,
soient
maintenus
sereinement
des
relations
régies
par
le
respect
mutuel
et
que
les
propos
tenus
à
l'encontre
des
élus
soient
mesurés
et
réfléchis.
Madame
LAFONT
n’est
pas
d’accord
sur
ce
courrier,
au
moins
sur
les
premières
phrases. Monsieur
MENDRAS
demande
si
toutes
les
lettres
nécessitent
une
réponse.
Il
donne
lecture
avec
Madame
AURIOL
Violette
du
dernier
courrier
que
la
mairie
vient
de
recevoir
de
Monsieur
MARTIN.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
qui
a
été
adressée
par
Madame
LAFONT
Ginette,
Conseillère
Municipal :
Depuis
plusieurs
années,
l’urbanisme
est
une
préoccupation
importante
pour
toi,
et
fait
l’objet
d’un
débat
municipal.
Le
point
sur
lequel
l’ensemble
du
conseil
s’accordait,
était
la
préservation
—
architecturale
entre
autres
-
du
hameau
central
et
des
quelques
magnifiques
mas
remarquables
de
la
commune.
Fier
de
ce
patrimoine
commun,
et,
à
juste
titre,
des
réalisations
que
tu
as
accomplies
dans
ce
domaine,
tu
as
même
récemment
lancé
une
démarche
de
classement
en
« Village
de
caractère
».
L'exemple
que
nous
avons
sous
les
yeux
montre
qu’on
peut
facilement
se
tromper
dans
l’appréciation
d’un
projet,
et
il souligne
combien,
entre
une
théorie
et
sa
pratique,
entre
les
plans
et
leur
réalisation,
la
différence
peut
devenir
importante. Comment
pourrait-on
accepter
ces
constructions,
une
injure
à
la
façade
du
hameau,
certes
en
matériaux
écologiques,
mais
non
intégrées
au
paysage
et
à
l'architecture
locale
?
Qui
pourrait
comprendre
que
des
élus
et
des
responsables
administratifs
puissent
avoir
une
attitude
aussi
contradictoire
et
destructrice
?
Il
est
encore
temps
de
se
ressaisir
et
fermer
la
porte
à
ce
qui
pourrait
changer
notre
village
authentique
en
un
« banal
n'importe
quoi
».
Ce
lieu
est
rare
et
privilégié,
je
veux
croire
que
nous
ferons
tous
ce
que
nous
pouvons
pour
lui
garder
son
âme,
Sincèrement. Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
la
réunion
organisée
le
1®
juillet
prochain
nous
donnera
plus
de
détails
et
d’information
et
essayera
de
faire
tout
le
nécessaire
pour
préserver
et
protéger
la
commune.
11
précise
que
la
municipalité
a
travaillé
sur
la
carte
communale
depuis
sa
mise
en
place,
mais
n’a
pu
avancer
comme
on
pouvait
le
souhaiter. Monsieur
MOURGUES
précise
qu’en
ce
qui
concerne
la
carte
communale,
on
ne
peut
pas
dire
que
l’on
a
rien
fait.
De
nombreuses
discussions
sont
échangées
sur
les
avantages
et
les
inconvénients
de
la
mise
en
place
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
ou
d’une
carte
communale. 3°/
Questions
diverses
Monsieur
MOURGUES
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
22
mai
prochain,
l’Association
« La
Festo
del
Païs
» organise
à
nouveau
une
journée
pédestre.
Tous
les
volontaires
sont
les
bienvenus.
Madame
LAFONT
précise
que
le
spot
à
l’intérieur
de
la
chapelle
est
toujours
grillé. Monsieur
le
Maire
informe
que
le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
8 juillet
2011
à
21
heures.
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
22
heures
45.