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Déliberation - DM24 027 Contrat de prestation pour Archeologie du cerveau
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Tournefeuille.
Lien du pdf (Déliberation - DM24 027 Contrat de prestation pour Archeologie du cerveau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
14 Tournefeuille
DECISION MUNICIPALE
N° D24-027
| 1:1 |
OBJET : Contrat de prestation pour « Archéologie du cerveau »
Le Maire de TOURNEFEUILLE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-22-4°et L 2122-
23,
VU la délibération en date du 17 juillet 2020 par laquelle le Conseil Municipal de TOURNEFEUILLE a délégué à son Maire et pour la durée du mandat, une partie de ses attributions en le chargeant de prendre les décisions qui s'imposent à l'égard de toutes les matières énumérées à l’article réservé,
CONSIDERANT QUE
Chaque année, la médiathèque participe à la Semaine du cerveau ? un événement national qui fait la lumière sur cette zone encore largement méconnue de notre corps. La médiathèque propose des ateliers aux enfants sur ce thème.
DÉCIDE
ARTICLE UN : D'accueillir l'animation « Archéologie du cerveau » le mercredi 13 mars de 9h30 à 17h30 pour le public scolaire, ALAE et tout public (8-11 ans) dans la médiathèque de Tournefeuille.
ARTICLE DEUX : De signer le contrat de prestation de services ci-annexé avec l'Association Grottes et Archéologies Ariège Mas d’Azil domiciliée Mairie du Mas d’Azil rue du Mouret 09290 Le
Mas d’Azil.
L'animation « Archéologie du cerveau est réalisée pour un montant total de 355€ TTC.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il sera rendu compte au Conseil Municipal de la
présente décision.
La présente décision sera inscrite au registre des Décisions Municipales.
POUR COPIE CONFORME,
FAIT À TOURNEFEUILLE, le
1 2 MARS 2024
Accusé de réception en préfecture
031-213105570-20240312-DM24-027-AR
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024