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Déliberation - actes administratifs 59 sports tarification et organisation bebes nageurs
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 59 sports tarification et organisation bebes nageurs)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
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î o COMMUNE D'ORSAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JUIN 2022
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Elisabeth Caux, Pierre Bertiaux, Elisabeth Delamoye, David Saussol, Véronique France-Tarif, adjoints - Eliane Sauteron, Yann Ombrello, Pierre Chazan, Augustin Bousbain, Théo Lazuech, Martine Charvin, Philippe Escande, Marie- pierre Digard, Mireille Delafaix, Alain Cano, Michèle Viala, Albert Da Silva, Kaouthar Benameur, Elisabethbe Lavergne, Christophe Le Forestier, PatrickVillette, Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot, Eric Lucas et Laurent Rémy.
Absents excusés représentés :
An ne-Charlotte Benichou
Fréderic Henriot
Ariane Wachthausen
Alexis Midol-Monnet
Hervé Dole
Pouvoir à Didier Missenard
Pouvoir à Augustin Bousbain
Pouvoir à Véronique France-Tarif
Pouvoir à Yann Ombrello
Pouvoir à David ROS
20h45 : arrivée d'Alexis Midol-Monnet
20h48: arrivée de Fréderic Henriot
Absents : 1 (Fatima ZGUIOUAR)
Nombre de conseillers en exercice : 32
Nombre de présents à20h30:27
Nombre de votants : 32
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal
Christophe LE FORESTIER est désigné, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
2022-59 SPORTS . TARIFICATION ET ORGANISATION : BEBES NAGEURS p
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Le Conseil municipal d'OrsaY,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L2121-29,
Vu la circulaire n'75141du 3 juin 1975- lnitiation des très jeunes enfants en milieu aquatique,
Vu la délibération n'2008-130 portant sur la mise en place d'un nouveau service < Bébés Nageurs > à la piscine municipale avec tarification et adoption d'un règlement intérieur,
Vu I'avis de la commission de la vie et de l'animation de la cité qui s'est tenue le 20 juin 2022,
Gonsidérant qu'il y a lieu de fixer de nouvelles règles de fonctionnement et de modifier la tarification de I'activité < bébés nageurs > se déroulant dans le bassin de familiarisation du Stade Nautique d'Orsay,
Après en avoir délibéré à I'unanimité,
- Approuve les nouvelles règles d'inscriptions des séances < bébés nageurs ),
- Approuve la tarification telle qu'elle suit, 10,50 € la séance pour les orcéens et 12,00€ la séance pour les non-orcéens,
- Adopte le règlement intérieur tel qu'il figure en annexe,
- Précise que ces nouveaux tarifs s'appliqueront à compter du 1"'septembre 2022,
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document y afférent.
Certifié exécutoire, comPte tenu
de la transmission en Piéfecture re 1 1 JUIII 2022
et de ta pubtication te ., 1 JWL ?AZ..
David ROS
Mairie d'Orsay
Conseiller départemental de I'Essonne