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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C181223 P8)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
+ x én METZ MÉTROPOLE
Xe SE ROn eue eme EUROMÉTROPOLE DE METZ *k E MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353» 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66
Métropolitain 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 1 101 titulaires - 42 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 30
Absent(s) : 6
Date de convocation : 12 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 18 décembre 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2023-12-18-CM-8 :
Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz - année 2023.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2311-1-1 et D. 2311-15,
VU le Code de l'Environnement, et notamment son article L. 110-1, VU le décret n° 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport annuel sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales et Etablissements Publics de Coopération Intercommunale de plus de 50 000 habitants,
VU la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales,
CONSIDERANT que le rapport développement durable permet de mettre en lumière la contribution effective des politiques de Metz Métropole aux finalités nationales du développement durable et aux 17 Objectifs de Développement Durable,
PREND ACTE de la présentation du rapport développement durable 2023 joint en annexe.
Metz, le 19 décembre 2023
Pour extrait conforme
dr le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séancë
_—_————————— y
Pascal GAUTHIER Marjorie MAFFERT-PELLAT
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20231218-2023-12-DC8-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Näture de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-12-DC8
lundi 18 décembre 2023
DE
Rapport annuel développement durable de
l'Eurométropole de Metz - année 2025.
8.8 - Environnement
Catherine DELLES
21/12/2023 |
057-200039865-20231218-2023-12-DC8-DE
19/12/23 21:42 En cours de création
19/12/23 21:43 En préparätion Catherine DELLES
21/12/23 09:38 Reçu Martine HOLTZINGER
21/12/23 09:39 En cours de transmission
21/12/23 09:42 Transmis en Préfecture
21/12/23 09:47 Accusé de réception reçu