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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 15 27ann)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
AVENANT N°1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE DU 3 AVRIL 2025 RELATIVE AU FINANCEMENT
DES TRAVAUX DE RESTAURATION DU GRAND ORGUE DU TEMPLE SAINT-ÉLOI
ENTRE
La Ville de Rouen, sise place du Général de Gaulle, 76037 Rouen cedex, représentée par Nicolas
MAYER-ROSSIGNOL, Maire de Rouen, agissant au nom et pour le compte de ladite Ville en exécution
de la délibération du Conseil Municipal en date du 8 octobre 2026, Ci-après dénommée « la Ville »,
ET
L’Association des Amis de l’orgue du Temple Saint-Éloi, représentée par son Président, M. Étienne
BANZET, Ci-après dénommée « l’Association »,
PRÉAMBULE
Considérant la convention financière signée le 3 avril 2025 entre la Ville et l’Association, portant sur
une participation de 20 000 € TTC pour le financement de travaux de restauration du grand orgue du
Temple Saint-Éloi ;
Considérant que, en cours de chantier, des modifications complémentaires ont été identifiées pour
améliorer la qualité sonore de l’instrument, à savoir l’installation d’un tremblant doux pour le plan
sonore du positif et la réorganisation des jeux de fourniture, cymbale et anches du Grand-Orgue ;
Considérant que l’Association propose de financer intégralement ces travaux complémentaires, pour
un montant de 8 652 € TTC, portant ainsi sa participation totale à 28 652 € TTC ;
Considérant la délibération du Conseil Municipal du 8 octobre 2026, autorisant la signature du
présent avenant.
CECI EXPOSÉ, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 – Modification de l’article 2 de la convention initiale
L’article 2 de la convention du 3 avril 2025 est modifié comme suit : « L’Association apportera un
soutien financier à la Ville pour un montant de 28 652 € TTC (vingt-huit mille six cent cinquante-deux
euros toutes taxes comprises), en lieu et place des 20 000 € initialement prévus. » Article 2 : Modalités de versement
Le versement de la somme complémentaire de 8 652 € TTC interviendra selon les mêmes modalités
que celles prévues à l’article 3 de la convention initiale, à savoir : « L’Association effectuera le
versement de la somme indiquée à l’article 2 à la réception des travaux. »
Article 3 : engagement des parties
Les autres dispositions de la convention initiale du 3 avril 2025 (articles 1, 4, 5 et 6) restent
inchangées et continuent de s’appliquer.
Article 4 : durée
Le présent avenant prend effet à compter de sa signature et s’intègre à la convention initiale, dont il
modifie les termes sans en altérer la durée.
Fait à Rouen, en 2 exemplaires originaux, le
Pour la Ville de Rouen, Pour l’Association,
Nicolas MAYER-ROSSIGNOL, Maire de Rouen Étienne BANZET Président