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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - 29 liste des deliberations du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance CONSEIL MUNICIPAL du 20 Mars 2026
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Roger BLANC-COQUAND, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections, et a déclaré installer Brigitte VIOLA, Christophe VALLOIRE, Ludivine VIALLET, Jean-Michel MESCAM, Sophie PRAMPART, Serge MICHEL, Isabelle CITTON, Benoit TRUCHET, Peggy COUSSEAU, Serge DAUPHIN
Excusée : Peggy COUSSEAU donne procuration à Christophe VALLOIRE, Absente : Brigitte VIOLA
Election du secrétaire de séance : Benoit TRUCHET
Nombre de conseillers :
En Exercice : 11 Présents : 9 Votants : 10
Délibération n°
2026 03 20 1
ELECTION DU MAIRE
Monsieur Jean-Michel MESCAM, le plus âgé des Membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. 2
ELECTION DU MAIRE :
Monsieur Roger BLANC-COQUAND se propose à la candidature de Maire. L’élection se fait à bulletin secret (CGCT, art. 2122-7)
1er tour de scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 9
Suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
A obtenu : 9 voix
Mr Roger BLANC-COQUAND ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé.
Délibération n°
2026 03 20 2
ELECTION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu l’article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal,
Considérant que l’effectif légal du conseil municipal de SAINT PANCRACE étant de 11 conseillers municipaux, le nombre des adjoints au maire ne peut dépasser 3.
Vu la proposition de Monsieur le maire de créer 2 postes d’adjoints au maire,
Le conseil municipal procède au vote :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 10
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 5 3
► DÉCIDE de créer deux postes d’adjoints au maire.
► CHARGE Monsieur le maire de procéder immédiatement à l’élection de ces deux adjoints au maire.
Délibération n°
2026 03 20 3
ELECTION DE LA LISTE D’ADJOINTS
L’élection se fait à bulletin secret, et au scrutin de liste (CGCT, art. 2122-7-2, issu de la loi du 2025-444 du 21 Mai 2025) à la majorité absolue, elle est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
La liste d’adjoints présentée est : Christophe VALLOIRE et Brigitte VIOLA
1er tour de scrutin.
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 10
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 5
Ont obtenu :
Monsieur Christophe VALLOIRE et madame Brigitte VIOLA ayant obtenus la majorité absolue des suffrages exprimés ont été proclamés :
1er Adjoint : Christophe VALLOIRE et a été immédiatement installé. 2ème Adjoint : Brigitte VIOLA et a été immédiatement installée.
.
Le Maire,
Roger BLANC-COQUAND 4