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Document publié le Vendredi 8 décembre 2017 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 663 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 08 décembre 2017
Sur convocation du 1er décembre 2017
Etaient excusés Hervé Claudet, Jérémy
Lonchampt, M-Hélène Mayor, Odile Girard
(procuration à C. Bourdin), Jordan
Lonchampt et Manoël Colle
Secrétaire de Séance : Florence Grillon
I) Approbation du compte-rendu précédent.
Le compte rendu du 27 octobre est adopté à l’unanimité.
II) Compte rendu des commissions
Environnement / Cadre de vie
- La commission a procédé aux plantations d’arbres et arbustes sur l’espace ENDD le 25 novembre 2017.
Vie associative
- Suite à une réunion avec les parents, la salle des jeunes est à nouveau ouverte. Une soirée découverte a été proposée aux nouveaux jeunes de 14 ans.
- Salle des associations : L’employé de commune a démonté les boiseries, les placards et l’évier et a décapé le sol.
Les interventions de l’électricien et du plaquiste sont prévues semaine 50.
- Les illuminations de Noël (traversées de route) devaient être posées ce jour mais l’entreprise Balossi-Marguet n’est pas intervenue comme convenu. Un autre rendez-vous sera fixé en fonction de la disponibilité de l’entreprise.
Bâtiments et chemins
- Chauffage de l’Eglise, le thermostat très ancien est défectueux. Un interrupteur sera installé pour y remédier et ainsi éviter que le chauffage ne se lance en dehors des offices.
- MTL : Tous les points relevés lors de la visite de sécurité par SOCOTEC à la MTL ont été résolus.
- Un devis a été reçu pour des boitiers et serrures électroniques pour gérer l’ouverture des portes et le chauffage dans la salle des jeunes et la salle des associations : environ 515 € par système. Cette installation sera intégrée au budget 2018 si cela est possible.
- Point sur l’éclairage public : Balossi-Marguet devait intervenir aujourd’hui, notamment pour les lampadaires ruelle de la fenette mais son intervention est reportée. - Déneigement : Un point sera fait avec l’employé de commune pour le déneigement des trottoirs, notamment faubourg d’Arlin.
- Compte-rendu d’une réunion avec la Présidente du Conseil Départemental pour la présentation du dispositif P@C 25 relatif aux subventions allouées entre 2018 et 2025.
Gestion de la forêt
- La neige et le vent ont provoqué de la casse en forêt.
- Les services de l’ONF n’ont pour l’instant pas donné suite à notre retour de devis pour le diagnostic des peupliers le long de l’étang. Ils interviendront peut-être en janvier, en fonction de la météo.
Communication et information
- La mise en page du r’virat 2017 est terminée. Il sera édité d’ici le 20 décembre par Pikaprint et sera distribué avant Noël par les conseillers.
III) Délibérations
Le maire présente le rapport de la CLET (Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées) qui est chargée d’évaluer les éléments de transfert relatifs à la zone
d’activité économique et au PLUi. Le conseil valide ce rapport.
IV) Loyer CPIE
Suite à la rencontre entre le CPIE et la municipalité, celui-ci demande une réduction
de loyer car la conjoncture est difficile pour les associations du fait que les aides se
raréfient. Il est toutefois rappelé que les charges sont calculées en fonction de la
surface et le loyer a été bloqué en 2014 suite à des hausses importantes de l’indice de
révision. Le loyer actuel est de 1 450 € et le maire propose de faire un geste pour une
association qui dépend beaucoup de subventions. Il soumet une baisse de 250 € au
vote : le conseil valide cette proposition à raison de 6 voix pour, 2 voix contre et 2
abstentions.
Le loyer sera donc fixé à 1 200 € / mois à compter du 1er janvier 2018.
V) Indemnité du Trésorier
Le maire donne pour information le montant demandé par le trésorier de Pontarlier :
411 € brut pour l’année 2017. Le conseil donne son accord.
VI) SEVAD
- Rythmes scolaires : la décision a été prise de passer à 4 jours à la rentrée 2018-
2019. Cette décision sera validée en conseil d’école le 14 décembre. Le PEDT sera donc supprimé à partir de la rentrée scolaire 2018/2019.
VII) Questions diverses
- Concernant le transfert du chemin de la station de traitement des eaux usées de l’association foncière à la commune, le maire représentera l’association foncière (président) et la première adjointe représentera la commune pour la signature chez le notaire.
VIII) Informations diverses
- Montée en débit : suite à la réclamation transmise au service départemental « Très Haut Débit », le quartier de la glacière devrait bénéficier de la montée en débit à compter de mai 2018. - VIVAL : Le maire a rencontré la SCI Paulin pour connaitre l’avenir du magasin. La commune reste attentive et souhaite que ce commerce de proximité ne ferme pas.
- Courrier de remerciement de l’ADAPEI pour l’opération brioches. 1 199 € ont été collectés sur le village.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.
Le Maire,
Christian VALLET