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Déliberation - CM 09062023 liste des deliberations
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 09062023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Travail et emploi,
VU
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
VENDREDI
9 JUIN
2023
À
20H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2023-32
—- Élections
sénatoriales
2023
— Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
et de
leurs
suppléants
- Voté
2.
2023-33
—
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 avril
2023
— Approuvé
3.
2023-34
- Rénovation
de
l'éclairage
des
terrains
extérieurs
de tennis
et de
football
— Demandes
de
subvention
auprès
de
la
Région
Île-de-France
au
titre
du
dispositif
«
Équipements
sportifs
de
proximité
» — Approuvé
4.
2023-35
—
Rénovation
du
dojo
du
gymnase
municipal
—- Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Île-de-
France
au
titre
du
dispositif
«
Équipements
sportifs
de
proximité
» — Approuvé
5.
2023-36
—
Remplacement
du
véhicule
de
la
police
municipale
- Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Ile-de-France
au
titre
du
dispositif
«
Bouclier
de
sécurité
» — Approuvé
6.
2023-37
- Restructuration
et extension
du
Moulin
de
la
Bretèche
— Création
d’un
pôle
culturel
- Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Ile-de-France
au
titre
du
contrat
d'aménagement
régional
- Approuvé
RESSOURCES
HUMAINES
7.
2023-38
-
Création
de
quatre
emplois
permanents
d’adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
(catégorie
c)
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
—- Approuvé
FINANCES 8.
2023-39
-
Budget
de
la commune
2023
-— Décision
modificative
n°1
— Approuvé
À Champlan,
le
{ 6 JUIN 2023
:
Le
Maire
Christian
LECLERC