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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 28112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 28112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
ARC &” CHAMPLAN
É
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
VENDREDI
28
NOVEMBRE
2025
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2025-101
—
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
— Approuvé
2.
2025-102
— Désignation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
suppléant
suite
à
un
décès
— Informé
3.
2025-103
— Élection
d’une
nouvelle
adjointe
au
Maire
suite
à
un
décès
— Proclamée
4.
2025-104
-— Actualisation
de
l’ordre
du
tableau
du
Conseil
Municipal
- Approuvée
5.
2025-105
- Reconduction
des
indemnités
de
fonctions
des
élus
du
Conseil
Municipal
— Approuvée
6.
2025-106
—
Remplacement
du
délégué
suppléant
des
élus
au
sein
du
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
- Approuvé
COMMANDE
PUBLIQUE
7.
2025-107
— Marchés
de
travaux
tous
corps
d'état
—- Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
entre
la Commune
de
Champlan
et
la Communauté
d'Agglomération
Paris-Saclay
- Approuvée
À Champlan,
le
‘- & DEC.
2025
Le
Maire
Christian
LECLER