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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 15042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
We ®, D CHAMPLAN VU l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
MARDI
15
AVRIL
2025
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2025-37
- Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025
— Approuvé
2.
2025-38
—
Modification
du
nombre
de
postes
d’adjoints
au
Maire
et
actualisation
du
tableau
du
Conseil
Municipal
— Approuvée
3.
2025-39
—
Actualisation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
du
Conseil
Municipal
— Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
4.
2025-40
— Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
des
affaires
générales
(catégorie
À ou
A+)
—
Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
5.
2025-41
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
adjoint(e)
des
ressources
et
des
grands
projets
(Catégorie
A
ou
A+)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée
6.
2025-42
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
des
ressources
humaines
(Catégorie
À,
B ou
C)
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée
7.
2025-43
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
des
services
à la
population,
de
la
légalité
et
de
la
citoyenneté
(Catégorie
À
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—
Approuvée 8.
2025-44
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
technique
(Catégorie
A
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
9.
2025-45
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
de
l'aménagement
du
territoire
(urbanisme
et
environnement)
(Catégorie
À
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—
Approuvée 10.
2025-46
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur(trice)
de
la
communication,
de
la
culture,
des
sports
et
de
la
vie
locale
(Catégorie
À
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée 11.
2025-47
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
directeur
(trice)
de
l'enfance,
de
la
jeunesse,
de
l'éducation
et
des
familles
(Catégorie
À
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—
Approuvée 12.
2025-48
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
responsable
de
la
commande
publique
(Catégorie
C
ou
B)
-
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
13.
2025-49
—
Création
de
deux
emplois
permanents
de
chargé(e)s
des
finances
(Catégorie
C
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’agents
contractuels
- Approuvée 14.
2025-50
—
Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
d’assistant(e)
du
Maire
et
de
la
Direction
générale
des
services
en
charge
du
secrétariat
général
(Catégorie
C
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—- Approuvée
15.
2025-51
— Actualisation
du
tableau
des
effectifs
— Approuvée
À Champlan,
le
1.7
AVR.
2075