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Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 13 01 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 13 01 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Cd 0, 2 LYS CHAMPLAN
4
nr
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
MARDI
13
JANVIER
2026
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1. 2.
2026-01
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
— Approuvé
2026-02
—
Élection
d’un
nouveau
représentant
titulaire
du
Conseil
Municipal
au
Syndicat
Intercommunal
pour
l'Aménagement
Hydraulique
de
la Vallée
de
l’Yvette
(SIAHVY)
suite
à
un
décès
— Approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
3.
2026-03
—
Modification
de
droit
commun
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
communal
soumise
à
évaluation
environnementale
par
la
Mission
Régionale
d’Autorité
Environnementale
(MRAe)
— Approuvée
RESSOURCES
HUMAINES
4.
2026-04
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
de
chauffeur
de
car
communal
(Catégorie
C)
Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’-un
agent
contractuel
- Approuvée
5.
2026-05
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
de
responsable
de
la
maintenance
des
bâtiments
et
logistique
évènements
(Catégorie
C) — Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
6.
2026-06
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
de
responsable
des
espaces
verts/voirie
(Catégorie
B ou
C)
— Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée
7.
2026-07
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
de
responsable
périscolaire
et
extrascolaire
(Catégorie
B ou
C) — Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
8.
2026-08—
Création
de
l’emploi
permanent
à temps
complet
d’adjoint
au
responsable
périscolaire
(Catégorie
C) — Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
9.
2026-09
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
d’adjoint
au
responsable
extrascolaire
(Catégorie
C)
— Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—- Approuvée
10.
2026-10
-—
Création
de
deux
emplois
permanents
à
temps
complet
de
responsable
du
service
restauration/entretien
(Catégorie
C)
— Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’agents
contractuels
—
Approuvée
11.
2026-11
—
Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
d’agent
d'entretien
(Catégorie
C)
Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée
12.
2026-12
—
Création
de
trois
emplois
permanents
à
temps
complet
d’agents
de
restauration/entretien
(Catégorie
C) — Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’agents
contractuels
- Approuvée