Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 13 01 2026
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal 26 05 20
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 15042025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 13 01 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 05 02 20
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 12 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 10 04 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 13 10 20
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 15 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 01 07 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 01 07 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Investissement et développement économique,
Cu CHAMPLAN
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
MARDI
158
JUILLET
2025
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2025-66
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
mai
2025
- Approuvé
2.
2025-67
—-
Rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
de
la
Communauté
Paris-Saclay
en
date
du
4 juin
2025
- Approuvé
3.
2025-68
—
Installation
d’un
système
de
vidéoprotection
(Phase
1 :
réseau-armature,
équipements
et
sites
principaux)
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Île-de-France
au
titre
du
dispositif
« Soutien
à
l'équipement
en
vidéoprotection
»
et
auprès
du
Département
de
l'Essonne
au
titre
du
Contrat
terre
d’avenirs
— Approuvée
4.
2025-69
— Création
d’une
aire
de
jeux
pour
jeunes
enfants
dans
le
parc
Gravelin
— Sollicitation
du
fonds
de
concours
«
Soutien
à
l'investissement
communal
»
de
la
Communauté
Paris-Saclay
— Approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
5.
2025-70
—
Projet
d'aménagement
et
de
développement
d’une
zone
d'aménagement
concerté
à
vocation
économique,
dite
« ZAC
du
Pré
de
Paris
» - Périmètre
— Plan
guide
- Lancement
de
la concertation
préalable
par
la Communauté
Paris-Saclay
— Approuvé
FINANCES 6.
2025-71-
Demande
de
garantie
d'emprunt
de
la
société
anonyme
d'habitations
à
loyer
modéré
« Antin
Résidences
» pour
l'acquisition
de
18
logements
sociaux
en
l’état futur
d'achèvement
sis 1/3
rue
Jean
Jaurès
à Champlan
— Approuvée
ENFANCE
JEUNESSE
7.
2025-72
—
Règlement
et tarification
de
l'Espace
Jeunes
— Approuvé
8.
2025-73
— Projet
éducatif
de
territoire
(PEDT)
de
la ville
de
Champlan
2025-2030
- Approuvé
9.
2025-74
—
Convention
de
transfert
de
propriété
de
matériel
acquis
par
l’État
pour
l’accomplissement
de
projets
financés
par
le
Fonds
d'innovation
pédagogique
— Autorisée
à signer RESSOURCES
HUMAINES
10.
2025-75
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
gestionnaire
enfance,
jeunesse,
éducation
et
culture
au
sein
de
la
Direction
Enfance,
Jeunesse,
Éducation,
Familles
(catégorie
C
ou
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
11.
2025-76
—
Création
de
deux
emplois
permanent
d’'ATSEM
au
sein
de
la
Direction
Enfance,
Jeunesse,
Éducation,
Familles
(catégorie
C)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d'agents
contractuels
—
Approuvée 12.
2025-77
—
Création
d’un
emploi
permanent
d’Instructeur(trice)
du
droit
des
sols
et
fonciers
au
sein
de
la
Direction
de
l'Aménagement
du
Territoire
(catégorie
C ou
B)- Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
13.
2025-78
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
Directeur(trice)
du
conservatoire
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
Approuvée 14.
2025-79
— Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
chant
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B) — Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
15.
2025-80
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
batterie,
atelier
tambour
et
body
coordination
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
— Approuvée
16.
2025-81
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
guitare,
guitare
basse,
atelier
jazz
et
FM4
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—- Approuvée
17.
2025-82
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
piano
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
18.
2025-83
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
violon
et
atelier
d'ensemble
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
19.
2025-84
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
flûte,
atelier
musique
de
chambre
et
atelier
FM4
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
20.
2025-85
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
professeur
de
musique
spécialité
accordéon
et
chorale
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—- Autorisation
de
recrutement
le cas
échéant
d’un
agent
contractuel
- Approuvée
21.
2025-86
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
dumiste
au
sein
de
la
Direction
Culture,
Sports,
Vie
locale
(catégorie
B)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—- Approuvée
22.
2025-87
— Actualisation
du
tableau
des
effectifs
- Approuvée COMMANDE
PUBLIQUE
23.
2025-88
— Groupement
de
commandes
permanent
entre
la commune
et
la Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
— Approuvé
INFORMATION 24.
Décisions
prises
par
le Maire
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
du 1° janvier
2025
au 30 juin
2025
À
Champlan,
le
=
Q
JUIL.
2025
Le
Maire
Christian
LECLERC