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Document publié le Jeudi 18 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 03 24 Convocation)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Ce \! Saint-Martin-de-Seignanx, le 18 Mars 2021
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Réf. : EM/SS — 2021-03-01
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à
Ordre du jour :
participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 24 Mars 2021, à 18h30
Salle Pluriactivités
Place de la mairie
à BIARROTTE
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 Février 2021.
Décision prise par délégation d'attribution de Madame La Présidente : Communication
2021-03-01
2021-03-02
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2021-03-08
2021-03-09
2021-03-10
2021-03-11
2021-03-12
2021-03-13
2021-03-14
2021-03-15
2021-03-16
2021-03-17
Reprise anticipée du résultat 2020 sur le Budget Principal de la Communauté de
communes du Seignanx (1)
Vote du Budget Principal primitif 2021 de la Communauté de communes du
Seignanx (1)
Reprise anticipée du résultat 2020 sur le Budget Annexe «Zone d’Activité
Labranère » (1)
Vote du Budget Annexe primitif 2021 - Zone d’Activité « Labranère » à Ondres
2021-03-05 Vote du Budget Annexe primitif 2021 - Zone d'Activité touristique «
Las Nazas » à Ondres (1)
Création de la régie à autonomie financière non dotée de la personnalité morale
pour le SPIC « Énergies renouvelables » et de son budget annexe
Ouverture d’un budget annexe « Énergies renouvelables » (1)
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Vote des taux d'imposition 2021
Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Seignanx - Année 2021 (1)
Convention de partenariat avec l’association « Nature et Loisirs » - Année 2021 (1)
Convention de partenariat avec le Comité de Bassin d'Emploi du Seignanx - Année
2021 (1)
Convention de partenariat avec l’association Mission Locale des Landes - Année
2021(1)
Convention de partenariat avec l’ADIE - Année 2021 (1)
Convention de partenariat avec Initiatives Landes- Année 2021 (1)
Convention de partenariat avec l’association Habitat Jeunes Sud Aquitaine - Année
2021 (1)
Convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information pour le
Logement (ADIL) des Landes - Année 2021 2021-03-18
2021-03-19
2021-03-20
2021-03-21
2021-03-22
2021-03-23
2021-03-24
2021-03-25
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2021-03-27
2021-03-28
2021-03-29
2021-03-30
2021-03-31
Convention de partenariat avec l'Association Solutions Mobilité - Année 2021 (1)
Convention de partenariat avec l’Association Secrétariat Permanent pour la
Prévention des Pollutions Industrielles de l’estuaire de l’Adour - Année 2021 (1)
Adhésion à l'association ATMO Nouvelle-Aquitaine - Année 2021
Adhésion à l'association CLER, le réseau de la transition énergétique - Année 2021
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Martin et du plateau surélevé sur la RD 154 à Saint Barthélemy (1}
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Création d'emplois permanents
Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
{2} Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien
nous le faire savoir avant le Lundi 22 Mars à 18 heures.
Afin de lutter contre l’épidémie de covid 19, la séance du conseil communautaire sera fermée au
public.