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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2026 09 08 1 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Banque,
Séance du conseil municipal du 08 septembre 2026
Page 1 sur 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(affichée le14/09/2026)
Numéro de
délibération Intitulé de délibération Vote
D2026_100 Approbation du PV Approuvé
D2026_101 Communication des décisions du maire Communication
D2026_102 Etat d’assiette des coupes de bois 2027 Approuvé
D2026_103 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois Approuvé
D2026_104 Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit de la Haute-Savoie Approuvé
D2026_105 Mandat spécial – Déplacement des élus aux rencontres du réseau des grands sites de France Approuvé
D2026_106 Mandat spécial – Déplacement des élus dans le cadre des études de diversification du Grand Massif Approuvé
D2026_107 Décision modificative n° 3 budget général 2026 Approuvé
D2026_108 Recours à l’emprunt Approuvé
D2026_109 Attribution d’une subvention aux Jeunes Agriculteurs Approuvé
D2026_110 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial à temps non complet Approuvé
D2026_111 Projet d’un auvent de stockage (GMDS) – Dépôt de déclaration préalable Approuvé
D2026_112 Projet de déplacement d’un chalet d’accueil – Dépôt de déclaration préalable Approuvé