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Déliberation - Subventions aux associations 20201169
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions aux associations 20201169)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
COMMUNE D’ORLEAT
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 Novembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
| DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : en exercice : 19 Présents : 14 Votants : 17
L'an deux mille vingt-quatre le quatre novembre le Conseil Municipal de la Commune d'Orléat dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Elisabeth BRUSSAT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 octobre 2024.
PRÉSENTS : Laurent DOLCEMASCOLO, Patricia LACHAMP, Céline DESSIMOND : Christian ROBIN Daniel MAURIN, Grégory COINTE; Rémi CHABANAT; Cédric DAUDUIT, Anthony BOURBONNAUX, Patricia MONTAGNIER, Stéphanie YVERNAULT; Laurent SERIER, Véronique SAUZEDDE ;
Ont donné procuration :
Mme Nicole MARQUES à Elisabeth BRUSSAT
Mme Sophie CARRE à Laurent DOLCEMASCOLO
Jean-Louis ROUVIDANT à Daniel MAURIN
Absents :Sylvette MARECHAL, Héloise FERRIER
Secrétaire de séance : Patricia LACHAMP
DELIBERATION
Subventions aux associations
N°2024/11/69
Obiet : Finances locales : Subventions aux associations
Madame le Maire rappelle au conseil municipal les crédits prévus au budget prévisionnel de la commune au compte 65748
Madame le Maire informe le conseil municipal qu'il y aurait lieu d'attribuer une subvention de fonctionnement à :
Association Clé de sol pour un montant de 1 600 €
Coopérative scolaire pour un montant de 1 832 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité
-__ Approuve l'attribution des subventions comme ci-dessus
Pour extrait conforme, fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, au
registre sont les signatures.
Fait à Orléat, 04 novembre 2024
AR Prefecture
063-216302653-20241104-20241169-DE
Reçu le 08/11/2024