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Conseil Municipal - convoc cm nov 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bonnée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm nov 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
MAIRIE DE BONNEE
4, Route d'Ouzouer
45460 BONNEE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Il se réunira le :
VENDREDI 21 NOVEMBRE 2025
à 19 h 00, à la Mairie de Bonnée
Bonnée, le 12 novembre 2025
Le Maire,
Michel AUGER
ORDRE DU JOUR :
. SERVICE EAU POTABLE
. Convention relative aux importations et aux exportations d’eau potable entre le SIVU de Sully sur Loire / Saint Père sur Loire et la Commune de Bonnée
. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
. Participation de la collectivité aux complémentaires santé et prévoyance
. REGIME INDEMNITAIRE ET CONGES MALADIE ORDINAIRE
. Loi 2025-127 du 14/02/2025 modifiant l'indemnisation des congés de maladie ordinaire / Modulation du régime indemnitaire
. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY
. Modification des statuts
TARIFS COMMUNAUX
. Augmentation des tarifs communaux
AFFAIRES DIVERSES