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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DÉCEMBRE 2024
DCM2024-102 : Modification du nombre de postes d’adjoints / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-103 : Election de deux nouveaux adjoints / Élus à la majorité.
DCM2024-104 : Indemnités des deux nouveaux adjoints / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-105 : Création d’un nouveau cimetière / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-106 : Modification de la délibération DCM2024-075 pour la reprise des concessions perpétuelles / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-107 : Ouvertures dominicales pour l’année 2025 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-108 : Mise à jour du tableau des emplois – Création d’un support de poste pour permettre un recrutement / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-109 : Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des Policiers Municipaux / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-110 : Instauration des modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-111 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-112 : Redevance performance du système d’assainissement collectif pour l’année 2025 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-113 : Redevance consommations d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-114 : Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement / Le Conseil Municipal prend acte du rapport présenté en séance.
DCM2024-115 : Modification du règlement intérieur du service de l’eau et de l’assainissement / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-116 : Tarifs eau et assainissement pour l’année 2025 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-117 : Tarifs communaux pour l’année 2025 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-118 : Mandatements d’office des créances irrécouvrables à la demande du comptable public / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-119 : Décision modificative du budget principal / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-120 : Clôture budgétaire 2024 – Subvention complémentaire au CCAS / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-121 : Subvention complémentaire au club de football de Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-122 : Approbation du projet déposé à la Préfecture pour l’obtention de subventions DETR ou DSIL pour l’aménagement d’un city stade sur la commune déléguée de Montmartin-en-Graignes / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-123 : Acquisition à titre gratuit auprès de Manche Habitat de la parcelle cadastrée 099-AI- 160 située rue du Prêche sur la commune déléguée de Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-124 : Cession de deux parcelles situées rue du Prêche sur la commune déléguée de Carentan / Approuvée à la majorité (1 abstention). DCM2024-125 : Acquisition de la maison des Ormes / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-126 : Cession de l’ancien Presbytère de la commune déléguée d’Angoville-au-Plain / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-127 : Cession des équipements mobiliers du restaurant scolaire Sivard de Beaulieu à la Région Normandie / Approuvée à la majorité (1 abstention).
DCM2024-128 : Régularisations foncières avec les propriétaires riverains du site Gloria / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-129 : Dénomination du théâtre de Carentan / Approuvée à la majorité.
DCM2024-130 : Dénomination de la boutique éphémère / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-131 : Rapport de la délégation de service public du cinéma le Cotentin / Le Conseil Municipal prend acte.
DCM2024-132 : Convention de groupement de commande pour les batardeaux des portes à flots de la Vire / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-133 : Avis sur le projet de prolongation de l’autorisation environnementale d’exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux avec extension du périmètre et création d’une installation de stockage de déchets inertes au lieu-dit « le Beauchêne » sur la commune de Saint- Fromond / Approuvée à l’unanimité.
Liste publiée le 04 décembre 2024.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Pierre LHONNEUR Xavier GRAWITZ