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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Just-en-Chevalet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1785747854 PV 26 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 26 juin 2026
PROCES VERBAL/COMPTE RENDU
PRÉSENTS : Emmanuelle BARLERIN, Michaël DAUSSY, Dominique VIETTI, Eric DURAY, Antoine CHAMOURET, Dominique SCIANDRONE, Catherine FIX DE SUGNY, Philippe GOUTORBE, Elisabeth POYET, OSSEDAT Nathalie, Kaléméli VERMEERSCH, Michel MOREAU, SEIGNOL Solange, MOISSONNIER Clément
ABSENTS EXCUSÉS : Didier SANCHEZ (pouvoir donné à Michaël DAUSSY)
ABSENT : /
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Clément MOISSONNER
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2026, avec une abstention (Dominique VIETTI).
1/ Avenant à la convention concernant le groupement d’achat du SIEL
Madame le Maire expose :
CONSIDERANT que le SIEL-Territoire d’Energie Loire est coordonnateur d’un groupement d’achat élargi à toute énergie,
d’une part, et à tout organisme public du département, d’autre part,
CONSIDERANT que le SIEL-Territoire d’Energie Loire est coordonnateur d’un groupement d’effacement électrique, d’une
part, et à tout organisme public du département, d’autre part,
CONSIDERANT que la commune de Saint-Just-en-Chevalet adhère au groupement d’achat et/ou groupement
d’effacement par convention signée.
CONSIDERANT que Saint-Just-en-Chevalet participe déjà à un marché d’achat d’énergie du SIEL-TE.
CONSIDERANT les besoins de l’adhérent pour l’achat d’énergie(s) et/ou l’effacement électrique,
CONSIDERANT que pour l’énergie considérée seuls les contrats transférés au SIEL-TE Loire entrent dans le groupement
au libre choix de « nom de l’adhérent »,
CONSIDERANT que seule l’énergie transférée pourra faire l’objet d’un appel de cotisation conformément à la convention de groupement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE l’avenant, dans le cadre du groupement d’achat d’énergies et d’effacement électrique du SIEL selon les modalités sus mentionnées
AUTORISE Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir relatives à ce dossier ;
2/ Personnel communal
Madame le Maire informe qu’elle a reçu Fabienne PION actuellement en charge de la surveillance de la cantine et de la
pause méridienne (11h par semaine) ainsi que du ménage dans les classes de l’école. Fabienne PION a sollicité une
modification de son contrat de travail. Cette dernière souhaite ne plus assurer les 11 heures hebdomadaires de
surveillance durant le temps de cantine et la pause méridienne, tout en conservant ses heures de ménage à l’école.
Madame le maire a accepté sa proposition.
Elle indique également avoir reçu Mme Dominique MOUSSÉ, actuellement employée au secrétariat de mairie à raison
de 14,5 heures par semaine et à la Communauté de communes du Pays d’Urfé. Dominique MOUSSÉ lui a fait part de
l’opportunité qui lui est offerte d’occuper un poste à temps complet au sein de la Communauté de communes et donc
de quitter son poste à la mairie. Madame le maire a également accepté sa proposition.Compte tenu de ces deux départs, Madame le Maire propose de regrouper les heures afin de créer un seul poste
comprenant 11 heures hebdomadaires de surveillance de cantine pendant la période scolaire et 15 heures
hebdomadaires au secrétariat de mairie.
Elle précise toutefois que, si ce poste combiné ne suscitait aucune candidature, il serait envisagé de procéder à deux
recrutements distincts, l’un pour les missions de surveillance de cantine et l’autre pour le secrétariat de mairie.
Une offre d’emploi sera publiée prochainement pour les deux postes.
3/ Service civique
Madame le Maire informe l’assemblée délibérante avoir reçu plusieurs candidatures de jeunes volontaires pour effectuer une mission de service civique. Il s’agit d’une possibilité proposée par la loi du 10 mars 2019 pour des jeunes âgés de 16 à 25 ans pendant une période comprise entre 6 et 12 mois avec un volume horaire hebdomadaire compris entre 24 et 35 H. Ils doivent accomplir une mission d’intérêt général dans un des neuf domaines d’intervention reconnus prioritaires par la Nation : solidarité, santé, éducation pour tous, culture et loisirs, sport, environnement, mémoire et citoyenneté, développement international et action humanitaire, intervention d’urgence.
Pour ce qui nous concerne, la jeune personne interviendra à l’école publique pendant les temps périscolaires (garderie, pause méridienne, dans les classes), proposera des animations, des ateliers thématiques et suivra la partie administrative de la cantine dans sa globalité, de l’inscription à la facturation.
Il est préconisé d’avoir recours à l’intermédiation, c’est-à-dire, passer une convention avec un des organismes habilités par l’Etat pour gérer ce type de contrat, en l’occurrence La Ligue de l’Enseignement.
La structure d’accueil complète l’indemnité de l’Etat par une contribution mensuelle à régler, sur facture, à la Fédération départementale de la Ligue de l’Enseignement. En contrepartie, la Fédération départementale de la Ligue de l’Enseignement reverse chaque mois une indemnité supplémentaire du même montant, directement à chaque volontaire.
En outre, la structure d’accueil s’acquitte, auprès de la Ligue de l’Enseignement, des frais de gestion (accompagnement, formation, tutorat, bilan de fin de mission…) s’élevant à 150.00 €.
Madame le maire ajoute que l’école bénéficiait jusqu’à présent d’un second jeune est service civique qui était pris en charge par l’éducation nationale. Elle explique que si l’éducation nationale ne renouvelaient pas leur service civique, la commune se laisse le droit de prendre une seconde personne en service civique afin de maintenir la qualité du service à l’école, que ce soit à la cantine ou dans les classes.
Ouï l’exposé de son président et après en avoir délibéré, le conseil municipal : ✓ ACCEPTE le principe d’accueillir un ou deux jeune(s) volontaire(s) pour des missions de service civique ; ✓ AUTORISE le Maire à signer la/les convention(s) correspondante(s) avec la Fédération départementale de la Ligue de l’Enseignement.
4/ Désignation de référents
- Référent « chenilles processionnaires » : Le conseil municipal désigne Eric DURAY comme « référent chenille processionnaires ». Il sera suppléé par Catherine FIX DE SUGNY.
- Référent (CGT) Convention Territoriale Globale (enfance, jeunesse, action sociale, seniors, vie associative, services à la population …) de la CCPU : Le conseil municipal désigne Dominique VIETTI comme référente CTG à la Communauté de communes du pays d’Urfé. Elle sera suppléée par Kaléméli VERMEERSCH, Nathalie OSSEDAT, Solange SEIGNOL qui sont elles aussi intéressées par le sujet.5/ Convention de location « Ducreux » rue d’Urfé/ressourcerie
Madame le maire explique qu’elle a été contactée par Angélique MINITUELLO, présidente de l’association SAINT-JUST RECUP’ qui gère la ressourcerie de Saint-Just-en-Chevalet. En effet l’association est à la recherche d’un lieu de stockage supplémentaire. Madame le maire propose de louer le rez-de-chaussée du bâtiment communal « ex-quincaillerie Ducreux » pour servir exclusivement de stockage.
Madame le maire propose de fixer le loyer à 50€ mensuel, à compter du 1er juillet 2026 pour une durée d’un an renouvelable deux fois.
Elle ajoute que le tarif de 50€ correspond au tarif de location de box de stockage sur Saint-Just-en-Chevalet.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- DECIDE de fixer le loyer du rez-de-chaussée du bâtiment communal « ex-quincaillerie Ducreux » à 50.00€ mensuels à compter du 1er juillet 2026.
- AUTORISE le maire à signer un bail précaire et révocable avec l’association SAINT-JUST RECUP’ représentée par sa présidente Angélique MINITUELLO.
6/ Demande de subvention
Madame le maire rappelle à l’assemblée municipale les nombreuses procédures judiciaires conduites par
l’Association Bien Vivre en Pays d’Urfé qui ont permis jusqu’à présent de contester le projet éolien sur notre territoire
depuis maintenant plusieurs années.
La commune de St Just en Chevalet est sollicitée par l’association Bien Vivre en Pays d’Urfé pour l’octroi d’une
subvention. Les ressources de l’association étant limitées et des actions toujours en cours. De plus les projets
voisins tel que celui d’ARCONSAT les inquiètent et nécessitent encore leur mobilisation.
Madame le maire rappelle que le conseil municipal de la commune a toujours été défavorable à l’implantation
d’éolienne sur le territoire et soutient l’Association.
Ouï l’exposé de son Président et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• DECIDE d’accorder une aide de 700.00 € à Bien Vivre en Pays d’Urfé pour qu’ils puissent continuer de
mener à bien les actions engagées.
QUESTIONS DIVERSES
- Arrêtés préfectoraux
o Madame le maire rappelle que le département de la loire est placé en alerte rouge canicule depuis le 25/06 12h, plusieurs arrêtés préfectoraux seront en vigueur jusqu’au 29 juin afin de règlementer les tirs de feux d’artifice, la consommation ou de la détention de boissons alcoolisées sur la voie publique, l’activité de chantier, du bâtiment et des travaux publics, etc.
o Elle ajoute que le département de la loire est placé en « Vigilance » eau depuis le 18 juin : la préfecture incite aux économies volontaires de la ressource en eau.
- Compte rendu du COPIL de France service le 18/06/2026
Madame le maire explique qu’elle s’est rendue avec Eric DURAY au comité de pilotage de France service le 18 juin dernier. Elle rappelle l'importance de ce service de proximité qui accompagne les habitants dans leurs démarches administratives et facilite l'accès aux services publics. A saint-just-en-chevalet le dispositif est porté par La Poste.Elle précise que le maintien du label France Services est conditionné à la présence de deux équivalents temps plein (ETP). Actuellement, La Poste finance 1,5 ETP, ce qui ne permet pas de satisfaire pleinement aux exigences du dispositif.
À l'issue de cette réunion, il a été annoncé que l'État prendrait les dispositions nécessaires afin de garantir le maintien du label France Services à Saint-Just-en-Chevalet.
- Centrale hydroélectrique du Gour Saillans
Madame le maire informe avoir reçu de la préfecture une copie du dossier de renouvellement d’autorisation d’exploitation concernant centrale hydroélectrique du Gour Saillans. Dans le dossier il est demandé à l’exploitant de mettre en œuvre des prescriptions spécifiques afin de pouvoir poursuivre l’exploitation de la centrale.
- Travaux Matthieu OBLETTE
Madame le maire rappelle les travaux engagés dans le lit majeur de la rivière par Matthieu OBLETTE sans autorisation. Elle explique que le dossier est traité par le service de la police de l’eau de la DDT. Afin de régulariser la situation la DDT a évoqué deux solutions : démolir une partie de l’ouvrage afin de ne plus être dans le lit majeur de la rivière ou faire réaliser les études demandées afin de connaitre l’impact de l’ouvrage sur le cours d’eau et les modifications à apporter. Matthieu OBLETTE a choisi la première solution, il a jusqu’au mois d’aout pour réaliser les travaux.
Madame le Maire informe avoir reçu en mairie un courrier de BLG AVOCATS, l’avocat des consorts Oblette sollicitant un bornage amiable concernant une parcelle appartenant à la commune sur laquelle la famille a un « droit de passage » pour entretenir leur bief. Après en avoir discuté, le conseil municipal décide de ne pas donner une suite favorable à cette demande de bornage amiable. Le droit de passage permet l’entretien nécessaire du bief.
- Compte rendu de la réunion du 25/06 au sujet du club des ainés
Nathalie OSSEDAT, Dominique VIETTI et Solange SEIGNOL font un petit compte rendu de la réunion qui a été organisé afin de recréer un club des ainés.
Elles expliquent avoir été agréablement surprise de voir autant de personnes (environ 50 personnes) répondre présentes à l’invitation qui leurs avait été envoyée par courrier. Ces derniers ont été très satisfait de cette initiative et ont tous hâte que les premières animations soient programmées. Plusieurs idées d’activité ont été évoquées : atelier informatique, couture, tarot, etc. Au cours de la réunion, les élues ont aussi échangé sur la possibilité de remplacer le traditionnel colis des anciens par un repas et de conserver le colis pour ceux qui ne pourraient pas se rendre au repas. Une prochaine réunion devrait avoir lieu en septembre afin de constituer le bureau de l’association.
- Compte rendu réunion avec la ligue contre le cancer
Emmanuelle BARLERIN et Dominique VIETTI ont rencontré des représentantes de la ligue contre le cancer dans le cadre du label « ma ville se ligue ». Le comité de la Loire souhaite renforcer son action sur l'ensemble du territoire et notamment sur le nord Loire. Le dispositif "Ma Ville se Ligue", vise à valoriser et soutenir l'action des communes qui mettent en place des espaces favorables à la santé.
Madame le maire explique que 33 actions sont possibles afin de bénéficier du label qui peut aller de 1 à 4 rubans en fonctions du nombre d’actions mises en place. Elle ajoute qu’un travail avec la maison de santé pluridisciplinaire et les nombreuses déjà en place pourraient permettre à la commune de bénéficier de ce label.
Lors de cette réunion il a été évoqué la possibilité de faire intervenir la ligue contre le cancer à la piscine pour une journée action de prévention solaire. La date est à prévoir.Dans le même thème, madame le maire informe que la journée de dépistage des cancers qui à été organisée par la Communauté de Commune du pays d’Urfé et le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers à plutôt bien fonctionnée. Sur les 15 rendez-vous qui ont été pris, 14 ont été honorés.
- Compte rendu de la réunion tourisme CCPU
Dominique VIETTI et Éric DURAY ont rencontré les agents de la Communauté de Communes du Pays d’Urfé (CCPU) en charge du tourisme.
Sur notre territoire, la compétence « tourisme » est exercée par Roannais Tourisme. La CCPU assure un rôle de relais et met à disposition un point d’information touristique à l’échelle locale. Les échanges ont toutefois mis en évidence plusieurs difficultés :
• le point d’information touristique de la CCPU paraît plutôt insuffisamment identifié : il faut travailler le
sujet
• la communication autour de ce service est insuffisante ;
• les informations sont peu ou mal transmises aux communes ;
• ce manque de coordination entraîne une faible visibilité de l’offre touristique locale.
- Orano
Éric Duray rappelle la délibération adoptée en mai 2026 concernant le projet d’Orano Mining sur le site de Saint- Priest-la-Prugne. Il indique que cette délibération a été transmise à la société Orano, par l’intermédiaire du registre numérique mis en place dans le cadre de la concertation, afin qu’elle puisse répondre aux différentes interrogations formulées par la commune.
Il précise qu’Orano a apporté une réponse point par point à l’ensemble des observations et questions soulevées dans cette délibération.
- Enquête pastorale
Antoine CHAMOURET et Éric DURAY ont également rencontré Auvergne Estives dans le cadre de l’Enquête pastorale en cours sur les communes du Syndicat des Monts de la Madeleine
À ce jour, peu de données sur l’élevage pâturant sont disponibles pour notre territoire. L’objectif de cette enquête est donc d’en améliorer la connaissance. Cette démarche se concrétise par l’organisation de réunions communales, réunissant des personnes « ressources » : des élus municipaux ainsi que quelques personnes disposant d’une bonne connaissance du territoire et de l’élevage (éleveurs en activité ou retraités).
Les besoins et les enjeux recueillis au cours de cette enquête pourraient servir à déployer un Plan Pastoral Territorial pouvant financer jusqu’à 70% les aménagements pastoraux facilitant l’exploitation des pâturages (abreuvement, accès, contention…).
Une réunion de restitution de cette enquête devrait avoir lieu à Saint-Just-en-Chevalet.
- Destination grand’ R
Philippe GOUTORBE explique qu’il s’est rendu à l’inauguration de Destination Grand’R le jeudi 11 juin 2026 à St Rémy Sur Durolle.
Il explique le déroulé de la journée : accueil, COPIL, présentation du projet, inauguration, buffet, sortie vélo etc. Il ajoute que le site internet de Destination grand ‘R est disponible depuis mars et que des plans sont disponibles afin de repérer les circuits et permettre de découvrir le territoire.
- Mutuelle communale
Dominique VIETTI informe le conseil municipal que la commune a été sollicitée par plusieurs organismes proposant la mise en place d'une mutuelle communale.Dans ce cadre, elle a rencontré les représentants de Mutualia, organisme agréé par l'Association des Maires de France, qui propose ce type de dispositif. Elle a également pris contact avec Groupama qui formulera sa proposition.
À ce stade, le projet est en cours d'étude. Dominique VIETTI précise qu'elle poursuit ses recherches auprès d'autres organismes afin de comparer les différentes offres et d'identifier, le cas échéant, celle qui répondra le mieux aux besoins et aux attentes des habitants de la commune.
- Installation de déstratificateurs d’air
Madame le Maire rappelle que depuis le mandat précédent la commune souhaite installer des déstratificateurs d'air dans plusieurs bâtiments communaux. Ces équipements permettent de redistribuer l'air chaud accumulé en hauteur vers le bas des locaux, améliorant ainsi le confort thermique et permettant des économies d’énergies.
Elle précise que cette opération est financée dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE). Grâce à ces aides, le coût d'installation est intégralement pris en charge et ne génère aucune dépense pour la commune.
Madame le Maire indique que les bâtiments concernés sont le gymnase, la salle ERA, et l'église.
- Département de la Loire : fond de solidarité logement
Madame le Maire informe le Conseil municipal que le Département de la Loire sollicite une participation de la commune au Fonds de solidarité pour le logement (FSL), à hauteur de 0,22 € par habitant.
Elle précise que la Communauté de communes contribue déjà au financement de ce dispositif à l'échelle du territoire. En conséquence, elle propose que la commune ne participe pas à ce financement.
- Aménagement zone du Verdillé :
Madame le Maire informe que la haie située le long de la rue du 19 Mars 1962, côté piscine, a été retirée et remplacée par des bidons peints aux couleurs vives. Ces derniers ont été peints gracieusement par l’entreprise ARA Thermolaquage. Ils seront prochainement végétalisés avec différentes plantes et fleurs.
Elle indique également que la société Driimy interviendra le 1er juillet, à l’occasion de la journée de préouverture de la piscine avec les saisonniers, afin de réaliser une vidéo promotionnelle de l’équipement. Celle-ci sera diffusée sur les différents supports de communication de la commune.
Toujours au sujet de la communication, madame le Maire précise que Clément Moissonnier lui a transmis le contact du magazine Society, permettant ainsi à la commune de publier sur une page entière consacrée à la piscine. La parution du magazine est prévue le 10 juillet. Elle souligne qu’il s’agit d’une belle opportunité pour promouvoir cet équipement récemment réhabilité et valoriser les investissements réalisés par la commune.
La piscine ouvrira ses portes du 4 juillet au 30 août 2026. A cette occasion, l’association MUSICADANSE sera présente à partir de 18h00 afin d’animer la fin de la première journée d’ouverture. Madame le Maire précise que cette intervention s’inscrit dans le cadre de la convention conclue avec l’association.
Autre sujet :
- Madame le maire rappelle le stage de foot organisé par le club des Bois Noirs et Roannais Foot qui aura lieu du 6 au 10 juillet à St Just.
- Madame le maire informe des différentes invitations :
o L’assemblée générale de la MARPA de Saint-Romain d’Urfé le 3 juillet à 10h45 o L’invitation du préfet de la loire à une journée de visite dédiée à la transition écologique et énergétique dans la Loire : Mardi 7 juillet 2026 à la Maison du Temps Libre - Saint-Paul-en-Jarezo L’invitation du SDIS à la visite de l’état-major le 12, 19 ou 26 septembre. o L’invitation à une réunion d’information et de médiation scientifique sur l’inventaire minéral de la France mené par le service national géologique le 16 juillet à 18h30 à la salle ERA.
o L’invitation à l’apéritif de la brocante et foire numismatique, le 25 juillet à 17h à la salle de sport et le 26 juillet à 12h place de l’église
- Madame le mairie informe du changement des horaires des transports scolaires à la rentrée 2026-2027 suite à la demande qui a été faite par la principale du collège Le Breuil afin de réajuster les emplois du temps des collégiens.
- Madame le maire informe de l’arrivée d’une ergothérapeute à la maison de santé le 4 septembre 2026.
- Madame le maire donne lecture du message de remerciements Marie-Ange Sollallier suite à son départ en retraite.
- Michel Moreau informe qu’il s’est rendu au château des Cornes d’Urfé afin d’assister à la remise des chèques organisée au profit de l’association Renaissance d’Urfé, dans le cadre du financement des travaux de rénovation du château.
- Plusieurs élus informent avoir participé à la journée organisée à l’occasion du centenaire de La Tuilière.
- Clément Moissonnier demande si la couleur des menuiseries de la mairie a été définie. Michaël DAUSSY explique qu’il attend le retour de Monsieur PERRIN (architecte des bâtiments de France). Il précise toutefois que la teinte envisagée est un gris clair.
Séance levée à 23h00