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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Bretignolles-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 241113 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
A Brétignolles sur Mer, le 7 novembre 2024
Le MAIRE de la COMMUNE de BRETIGNOLLES SUR MER vous informe
que la réunion du Conseil Municipal aura lieu :
le mercredi 13 novembre 2024 à 19 heures à la Mairie de Brétignolles sur Mer
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
1. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES DANS LE CADRE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL
3. RECOURS A DES VACATAIRES DANS LE SERVICE ENFANCE-JEUNESSE
4. CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE – HABILITATION DONNEE AU CENTRE DE GESTION DE LA VENDEE D’ENGAGER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE
5. CONVENTION RELATIVE A L’INVENTAIRE DES CHEMINS RURAUX DE LA COMMUNE AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES CHASSEURS DES PAYS DE LA LOIRE ET LE COMITE REGIONAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PAYS DE LA LOIRE
6. AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE D’INTERVENTION DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL DANS LE SECTEUR DU HAVRE DE LA GACHERE
7. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU SCHEMA DIRECTEUR DES ITINERAIRES CYCLABLES COMMUNAUTAIRES – RUE DU DOLMEN
8. ASSOCIATION JUDO COTE DE LUMIERE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ORGANISATION DU TOURNOI REGIONAL DE JUDO
9. ASSOCIATION APB : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’OCCASION DES 10 ANS DU MARCHE DE NOEL
10. ACQUISITION DES PARCELLES AT2 ET BD 303
11. ACQUISITION DE LA PARCELLE BX 362
12. SYDEV- TRAVAUX NEUFS D’ECLAIRAGE- BOULODROME- CONVENTION 2024.ECL.0643 (L.TS.035.22.001)
13. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES INGENIERIE ET MARCHES PUBLICS POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RUE DES ROUETTES ET LIAISON CYCLABLE CIMETIERE
14. CONSTRUCTION D’UN VESTIAIRE SANITAIRES AU NIVEAU DE LA VOIE D’ACCES DE DUNES 1 – AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX
15. MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : N°2024-002 - AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PETITE SAUZAIE
16. CREATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) N°2024-003 - REAMENAGEMENT DU SKATEPARK
17. BUDGET PRINCIPAL 2024 : DECISION MODIFICATIVE N°3
18. VENDÉE EAU : APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023
19. DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBERATION N°2020-198 DU 25 MAI 2020 MODIFIEE PORTANT DÉLÉGATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL D’UNE PARTIE DE SES ATTRIBUTIONS AU MAIRE
20. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Frédéric FOUQUET