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Conseil Municipal - 260605 Affichage
Ordre du Jour - affichage 30 mars 2026
Compte-Rendu - CR AFFICHAGE 260520
Procès Verbal - 260520 Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bretignolles-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260520 Affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
A Brétignolles sur Mer, le 12 mai 2026
Le MAIRE de la COMMUNE de BRETIGNOLLES SUR MER vous informe
que la réunion du Conseil Municipal aura lieu :
le Mercredi 20 mai 2026 à 19 heures à la Mairie de Brétignolles sur Mer
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 AVRIL 2026
RESSOURCES HUMAINES
1. RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE CCAS POUR L’EHPAD DE L’AUBRAIE
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE DIRECTEUR / DIRECTRICE DES RESSOURCES HUMAINES ET OUVERTURE DU POSTE AUX AGENTS CONTRACTUELS
ADMINISTRATION GENERALE
3. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
4. CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
5. COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
6. FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE – ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
7. PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ELEVES INSCRITS EN ULIS L’ECOLE DE LA CHAPELLE – ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
8. MUSIQUE ET DANSE DANS LES ECOLES – ANNEE SCOLAIRE 2026/2027
9. DESIGNATION D’UN REFERENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
10. RAPPORT D’ACTIVITES 2024 DU PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE AGGLOMERATION
11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES DE SAINT HILAIRE DE RIEZ ET DE BRETIGNOLLES SUR MER
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
12. DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBERATION N°2026-147 DU 30 MARS 2026 PORTANT DÉLÉGATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL D’UNE PARTIE DE SES ATTRIBUTIONS AU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
13. QUESTIONS DIVERSES
***
TIRAGE JURY D’ASSISES 2027 : ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES PAR TIRAGE AU SORT
Le Maire
Claude VILLAIN