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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Bretignolles-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 250402 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
A Brétignolles sur Mer, le 20 mars 2025
Le MAIRE de la COMMUNE de BRETIGNOLLES SUR MER vous informe
que la réunion du Conseil Municipal aura lieu :
le mercredi 2 avril 2025 à 19 heures à la Mairie de Brétignolles sur Mer
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 6 MARS 2025
1. ADOPTION DES COMPTES DE GESTION 2024
2. DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR L’EXAMEN DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024
3. BUDGET PRINCIPAL : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
4. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES OPEREES SUR LE TERRITOIRE EN 2024
5. BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
6. BUDGET ANNEXE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA PAREE : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
7. ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - BILAN ANNUEL DES DEPENSES D’ACTIONS FONCIERES 2024
8. AFFECTATION DU RESULTAT 2024
9. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS AP/CP N° 2024-001 – EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE - MODIFICATION
10. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS AP/CP N° 2024-002– AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PETITE SAUZAIE- MODIFICATION
11. VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
12. BUDGET PRINCIPAL : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
13. BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
14. BUDGET ANNEXE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA PAREE : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
15. ACQUISITION DE LA PARCELLE AP 79
16. ACQUISITION DES PARCELLES AY 0096 ET AY 0226
17. CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION BRETIGNOLLES-ANIMATIONS
18. ADHESION AU GIP GEO VENDEE ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS
19. VENDEE EAU – CONVENTION 02.021.2025 : DEPOSE DU POTEAU INCENDIE RUE DE LA NORMANDELIERE
20. SYDEV : CONVENTION N°2025.EFF.0001- TRAVAUX D'EFFACEMENT DE RESEAU ELECTRIQUE – RUE DE L'AUBRAIE (E.ER.035.23.001)
21. SYDEV : CONVENTION N°2025.ECL.0012- TRAVAUX D'ECLAIRAGE NEUF – RUE DE L'AUBRAIE (L.ER.035.24.002)
22. SYDEV : CONVENTION N°2025.EFF.0023- TRAVAUX D'EFFACEMENT DE RESEAU ELECTRIQUE – RUE DE LA TRAVERSEE (E.ER.035.21.001)
23. SYDEV : CONVENTION N°2025.ECL.0131- TRAVAUX D'ECLAIRAGE – RUE DE LA TRAVERSEE (L.ER.035.24.001)
24. DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBERATION N°2020-198 DU 25 MAI 2020 MODIFIEE PORTANT DÉLÉGATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL D’UNE PARTIE DE SES ATTRIBUTIONS AU MAIRE
25. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Frédéric FOUQUET