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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bretignolles-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260617 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
A Brétignolles sur Mer, le 11 juin 2026
Le MAIRE de la COMMUNE de BRETIGNOLLES SUR MER vous informe
que la réunion du Conseil Municipal aura lieu :
le Mercredi 17 juin 2026 à 19 heures à la Mairie de Brétignolles sur Mer
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 20 MAI 2026
RESSOURCES HUMAINES
1. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE QUATRES EMPLOIS PERMANENTS DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION ET SUPPRESSION DE TROIS EMPLOIS DU CADRE D’EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE
2. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES AU SEIN DES SERVICES PERISCOLAIRES
3. CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4. ADHESION AU CEREMA
5. ASSOCIATION BEAT DE PLAGE : SUBVENTION 2026
TRAVAUX
6. TRANSFERT DE PROPRIETE DES PARKINGS ET VOIE D’ACCES DANS LE SECTEUR DU « PETIT PONT » ET DU JAUNAY
7. SYDEV – CONVENTION N°2026.ECL.0560- LOTISSEMENT PRIVE LES ROUETTES 2
8. TRANSFERT DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT « LE FIEF DES PLANTES 2 » ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
9. CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS- RESEAU ELECTRIQUE – RUE THOMAS EDISON
10. VENDEE EAU – CONVENTION PI 02.058.2026-POSE D’UN HYDRANT RUE DU PEUBLE
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
11. DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DÉLIBERATION N°2026-147 DU 30 MARS 2026 PORTANT DÉLÉGATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL D’UNE PARTIE DE SES ATTRIBUTIONS AU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
12. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Claude VILLAIN