Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.02.23

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 13.12.2021

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 25.01.2022

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.01.2019

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 27.09.22

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 10.07.2020 Anne SARRON

Compte-Rendu - compte rendu CM du 08.11.2021

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 24.05.22

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 30.08.22

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 31.03.2022

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 08.06.21

Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.02.23 Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Brusquet. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.02.23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire, DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

COMMUNE DE LE BRUSQUET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 Février 2023

La séance est ouverte à 18 H 30 sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO, Maire.

Présents : Mesdames : BELTRANDO/ CORRIOL/ COUET/ FRANÇOIS/ MAGAUD/ SARRON Messieurs : REINAUDO/ DUBUS/ IAVARONE/ KISTON/ NOTO

Excusés ayant donné pouvoir :

Monsieur Serge PAU à Monsieur Laurent DUBUS

Monsieur Arnaud VAUDREMONT à Monsieur Gilbert REINAUDO Madame Véronique BIGGI à Madame Jennifer MAGAUD

Excusé : Monsieur Gérard GUIEU

Secrétaire de séance : Madame Manon BELTRANDO

Secrétaire administrative : Madame Claudie LEPORT-DELONG

1 / Approbation du procès-verbal du 24/01/2023

Approuvé à l’unanimité

2/ Présentation de l’étude des chiroptères par Elfie LOUBINOUX., chargée de projets au

sroupe chiroptères de Provence :

- Expertise et rénovation de Notre-Dame de Lauzière :

Il a été constaté la présence de chauves-souris en reproduction et en hibernation. Des aménagements vont être réalisés pour limiter les courant d’air, isoler et sanctuariser des pièces réservées pour les chauves-souris.

- Expertise réalisée sur 3 autres édifices religieux (église du Mousteiret, Chapelle Saint-Maurice et église Notre Dame du Brusquet).

Les financements sont réalisés par l’office français de la biodiversité (OFB) en partenariat avec France nature environnement.

Une convention refuge va être signée par la commune. Cette convention est un label reconnu par les institutions et permettra de valoriser la présence des chauves-souris, de sensibiliser et de communiquer sur leur protection et de contribuer à la diffusion des connaissances.

Par ailleurs, l’association Chiroptères de Provence va créer un livret de 12 pages sur la conciliation de la rénovation du bâti et des chauves-souris à destination des élus et des techniciens de territoire.

3/ Délibération : Autorisation de rejet au fossé communal :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour le projet de création de 11 villas, d’une résidence senior et d’un cabinet médical, sis chemin de l’Arzieras au BRUSQUET, la société France PATRIMOINE sollicite l’autorisation de rejeter le débit de fuite des bassins de rétention des eaux pluviales (débit de fuite — 20 L/s/ha d’opération, soit 28 L/s) dans le fossé communal longeant le chemin de l’Arzieras.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DÉCIDE : d'émettre un avis favorable pour ledit rejet.

AUTORISE : Monsieur le Maire pour signer tous les documents relatifs à cette réalisation.

Approuvé à l’unanimité

4/ Délibération : Tarifs curage des caniveaux du réseau pluvial :

Dans le cadre de la convention signée avec Provence Alpes Agglomération pour l’entretien des fossés (compétence de l’agglomération assurée par la commune) Monsieur le Maire, expose au conseil municipal qu’il y a lieu de fixer les tarifs main d'œuvre des employés du service technique ainsi que de l’utilisation du tractopelle pour le curage des caniveaux du réseau pluvial afin de facturer à l’agglomération les services effectués par la commune.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

FIXE : le tarif d’utilisation du tractopelle à 100 euros/heure et pour la main d’œuvre au taux horaire chargé des employés du service technique.

AUTORISE : Monsieur le Maire pour signer tous les documents concernant ce dossier.

Approuvé à l’unanimité5/ Questions Diverses :

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la société H2P est en charge de la gestion des logements communaux.

La continuité de partenariat avec cette société est posée. Une alternative serait la reprise de gestion par la collectivité.

Si celle-ci est décidée, il faudra envisager la création d’une commission logement.

Madame Florence FRANÇOIS informe le conseil municipal que dans le cadre de Mars Bleu (mois dédié à la prévention et au dépistage du cancer colorectal), une journée sportive va être organisée le dimanche 19 mars sur la commune devant la mairie avec plusieurs associations du Brusquet. À partir de 10h, possibilités de participer à différents tournois et initiations (Gym, country, échecs, foot, tennis, bridge, ping-pong, Qi Qong), présentation de matériels d’intervention et initiation aux gestes de premiers secours par les pompiers, don du sang, stand de la ligue contre le cancer et buvette du comité des fêtes toute la journée. Toutes les recettes de cette journée seront reversées à la Ligue contre le cancer.

Cette occasion permettra de faire découvrir les associations sportives de la commune du Brusquet tout en récoltant des fonds pour la recherche contre le cancer.

Le 18 mars prochain, le comité des fêtes organise une soirée Saint Patrick à la salle polyvalente.

Madame Florence FRANÇOIS signale que Rue de l’Emporte, le béton autour de la grille sur la route est cassé :; Monsieur Gérard IAV ARONE précise que cette réparation est prévue, les devis sont en cours.

Monsieur le Maire informe qu’un nouveau contentieux est en cours avec un administré pour les travaux de la place du Mousteirêt.

Madame Christelle COUET demande si la réunion prévue pour faire un point sur les installations de la fibre a bien été annulée. Monsieur le Maire confirme.

Madame Jennifer MAGAUD demande où en est l’installation de la fibre dans le quartier du Viel Roustagne. Monsieur le Maire indique que d’après l’entreprise, le développement est prévu dans ce quartier mais nous n’avons pas encore de visibilités sur les dates précises.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30 minutes.

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Gilbert REINAUDO.