Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10.07.2020
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 08.06.21
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 09.03.2020
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.01.2019
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 25.01.2022
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 13.12.2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10.07.2020
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 28.02.23
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 27.09.22
Compte-Rendu - compte rendu CM du 08.11.2021
Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 10.07.2020 Anne SARRON
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 10.07.2020 Anne SARRON)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMMUNE DE LE BRUSQUET
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILET 2020
La séance est ouverte à 18 H 00 sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO, Maire.
Présents : Mesdames BELTRANDO/ BIGGI/ CORRIOL/ COUET/ SARRON Messieurs REINAUDO/ DUBUS/ PAU/ IAVARONE/ GUIEU/ VAUDREMONT
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Thierry NOTO à Monsieur Gilbert REINAUDO
Madame Florence FRANÇOIS à Monsieur Serge PAU
Monsieur Frédéric KISTON à Madame Marion CORRIOL
Madame Jennifer MAGAUD à Madame Manon BELTRANDO
Secrétaire de séance : Madame Anne SARRON
Secrétaire administrative : Madame Claudie LEPORT-DELONG
1/Approbation du procès-verbal du 1er Juillet 2020 :
Approuvé à l’unanimité.
2/ Délibération : Désignation des Délégués Titulaires et Suppléants pour les Elections Sénatoriales 2021 :
Le Conseil Municipal :
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale du 30 juin 2020,
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Messieurs DUBUS Laurent et IAVARONE Gérard, ainsi que de Madame BELTRANDO Manon et Monsieur GUIEU Gérard.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués titulaires :
Les candidatures enregistrées :
- REINAUDO Gilbert
- DUBUS Laurent
- PAU Serge
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués titulaires en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 00
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 08 2
Ont obtenu :
- Monsieur Gilbert REINAUDO : 15 voix
- Monsieur Laurent DUBUS : 15 voix
- Monsieur Serge PAU : 15 voix
Messieurs Gilbert REINAUDO/ Laurent DUBUS et Serge PAU ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégué titulaire pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
c) Élection des délégués suppléants :
Les candidatures enregistrées :
- IAVARONE Gérard
- SARRON Anne
- COUET Christelle
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 00
- suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 08
Ont obtenu :
- Monsieur Gérard IAVARONE : 15 voix
- Madame Anne SARRON : 15 voix
- Madame Christelle COUET : 15 voix
Monsieur Gérard IAVARONE/ Mesdames Anne SARRON et Christelle COUET ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégué suppléant pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
3/ Questions Diverses :
Délibération : Dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19, exonération du loyer pour les commerces « Bistrot de Pays » et « Atelier Soleil des Collines » : Pour faire face à la crise sanitaire et économique liée au COVID 19, Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’exonérer les commerces, l’atelier Soleil des Collines et le Bistrot de Pays « LOU MIL SOLE » de leur loyer mensuel pour une durée de 3 mois (Mars, Avril et Mai 2020).
Accord à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures.
La Secrétaire de Séance, Anne SARRON.