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Convocation - 01 CONVOCATION CM 25.10.2018
Document publié le Jeudi 25 octobre 2018 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 01 CONVOCATION CM 25.10.2018)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Justice et droit,
Saint-Claude, le 18 octobre 2018
Saint
Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 25 OCTOBRE 2018 À 19H SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2018
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, alinéa 11)
AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Claude / Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude :
Convention de gestion du Centre Sportif Val de Bienne
2.2. Commune de Saint-Claude / "Ecofinance Collectivités" :
Convention d’analyse de la gestion du Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA)
2.3. Commune de Saint-Claude / "Ecofinance Collectivités" :
Convention d’optimisation des prélèvements sociaux
2.4, Camping du Martinet :
Tarifs applicables au 1° avril 2019
2.5. Commune de Saint-Claude / Association "Initiative Jura” :
Contrat d’apport avec droit de reprise / Octroi de prêts d’honneur
2.6 Occupation du domaine public :
Marchés de Noël et suivants 2.7
2.8
2.9
2.10
2.11
2.12
2.13
Festivités de fin d’année :
Organisation de l’animation patinoire et tarifs
Tarification des services de transports scolaires et adoption d’un règlement d’utilisation
Commune de Saint-Claude / Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche- Comté :
Avenant n° 7 à la Convention de délégation de Service Public des Transports Urbains
Transports scolaires :
Indemnités kilométriques et indemnités de ralliement
Plaques nominatives au Monument aux Morts du Truchet :
Autorisation de demandes de subventions auprès du Souvenir Français et de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG)
Communes de Saint-Claude, Lavans-lès-Saint-Claude, Pratz / Société SOGEDO : Avenant n° 1 à la Convention de refacturation de charges d’électricité
Rapport annuel d’exploitation et de surveillance 2017 :
Usine hydroélectrique de Porte Sachet et barrage d’Etables
3. AFFAIRES FINANCIERES
3.1.
3.2.
3.3
Budget Primitif 2018 :
Complément à la délibération n° 39/01 du 8 mars 2018 portant subventions aux personnes morales de droit privé
Budget Principal 2018 :
Décision modificative de crédits n° 3 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
Budget Annexe Régie Municipale d’Electricité 2018 :
Décision modificative n° 1 portant virements et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
4. PERSONNEL COMMUNAL
4.1
4.2
Mise à disposition des ETAPS aux associations sportives pour la saison 2018-2019
Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire — RIFSEEP :
Catégorie A — Filière Culturelle
Catégorie B — Filière Médico-Sociale
Catégorie C — Filières Administrative, Technique, Animation, Sportive,
Médico-Sociale, Culturelle
5. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,