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Arrêté - Arrete Sebourg Sport Passion 15 03 2026
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Sebourg Sport Passion 15 03 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sport,
Sebourg, le 03 janvier 2026
Le Maire de la Commune de Sebourg,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et autoroutes,
Considérant qu’il appartient de prendre les mesures pour sécuriser et faciliter le bon
déroulement de la 2ème édition des « Boucles des P’tits Guerriers », organisée par l’association
« Sebourg Sport Passion », qui aura lieu le dimanche 15 mars 2026,
ARRETE :
Article 1 : Le stationnement des véhicules sera interdit sur le parking de la Mairie, le dimanche
15 mars 2026 de 06h00 à 15h00.
Article 2 : Cette interdiction sera signalée par des panneaux.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ;
- Monsieur Julien PICARD, Président de l’association « Sebourg Sport Passion ».
Article 4 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le
présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 12.01.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER