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Déliberation - 768gm8h3mkrjw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-d'Apchon.
Lien du pdf (Déliberation - 768gm8h3mkrjw)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
Saint-fndré
d'Apchon Délibérations
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2022
N°
001/052
N°
002/053
N°
003/054
N°
004/055
N°
005/056
N°
006/057
N°
007/058
N°
008/059
N°
009/060
N°
010/061
Renouvellement
de
la
convention
relative
à
l’établissement
des
dossiers
CNRACL
par
le
CDG42
2023-2026
Approuvée
à
l’unanimité
Espace
cinéraire
au
cimetière
communal
—
Modification
du
règlement
—
Gratuité
de
la
dispersion
des
cendres
dans
le Jardin
du
Souvenir
Approuvée
à l’unanimité
Dépôt
et
signature
d’une
déclaration
préalable
par
le
Maire
au
nom
de
la
commune
pour
Paménagement
du
préau
à
l’école
élémentaire
et
la
création
de
toilettes
publiques
sur
le
parking
de
l’école
élémentaire
Approuvée
à l’unanimité
Dépôt
et
signature
d’une
déclaration
préalable
par
le
Maire
au
nom
de
la
commune
pour
l'installation
de
volets
roulants,
le
changement
de
2 portes
de
services
et de
2
fenêtres
à la
Maison
des
Sociétés
Approuvée
à l’unanimité
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
Loire
(enveloppe
de
solidarité
2023)
—
Installation
de
volets
roulants
au
secrétariat
de
mairie
et
installation
de
volets
roulants
+
remplacement
de
2
portes
service
et
2
fenêtres
à
la
Maison
des
sociétés
y
compris
ancien
préau
de
l’école
de
musique
Approuvée
à l’unanimité
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
Loire
(enveloppe
territorialisée
2023)
—
Réfection
de
murs
de
soutènement
(terrain
de
foot,
route
de
Lagoura
et route
de
la Treille)
Approuvée
à l’unanimité
Voirie
communale
2023
— Demande
de
subvention
au
Département
Approuvée
à l’unanimité
Décision
modificative
n°
1
Approuvée
à l’unanimité
SIEL
—
Convention
pour
l'implantation
d’un
équipement
technique
sur
un
ouvrage
communal
— Modification
du
lieu
d’implantation
Approuvée
à l’unanimité
Mise
à disposition
de
services
des
communes
à Roannais
Agglomération
- Entretien
des
points
d’apport
volontaire
- Avenant
n°1
à la convention
Approuvée
à l’unanimité
Mise
à disposition
au
secrétariat,
affichée
et mise
en
ligne
le 20
décembre
2022.