Procès Verbal - 31.03.2025

Documents similaires

Procès Verbal - PV 31.03.2025

Procès Verbal - PV 31.03.2025 1

Procès Verbal - PV 04.04.2024

Déliberation - 03.04.2012

Compte-Rendu - CR 04 13 2016

Déliberation - 04.2013

Conseil Municipal - CM 30 03

Déliberation - 14.04.2011

Ordre du Jour - 10.04.2017

Déliberation - DELIB 04.04.2024 VOTE TAUX

Procès Verbal - 31.03.2025 Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Girolles. Lien du pdf (Procès Verbal - 31.03.2025)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

85

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le trente-et-un mars à 18 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Bernard MASSOL, Maire.

ETAIENT PRÉSENTS : Michel GUYOT, Nicole VITEAU, Marie-Annick DE RYCKE, Érick DEGOIX, Fabrice HEURTAUX, Sylvia MASSOL, Marion DESBOIS

ABSENTS EXCUSÉS : Marie SEILLIER (a donné pouvoir à B. MASSOL), Corinne GUILLAUD

Secrétaire de séance : Marie-Annick DE RYCKE

____________________

Convocation du 26 Mars 2025 adressée le même jour à l'ensemble des Conseillers Municipaux.

_______________________

Le Maire demande l’ajout d’un point à l’ordre du jour :

- Convention avec la commune de Tharot (point n° 103). Adopté à l’unanimité.

L'ordre du jour était le suivant :

Procès-verbal de séance du Conseil Municipal - adoption

96. Comptes financiers uniques (CFU)

97. Affectation du résultat

98. Budgets primitifs 2025

99. Taux d'imposition des taxes locales

100. Avenant projet contrat Natura 2000

101. Autorisation d'ester en justice

102. Demande de subventions

103. Convention avec la commune de Tharot

Affaires et questions diverses

Informations du Maire

ADOPTION DE PROCES VERBAL DE SEANCE

Reporté.

2025-53 et 2025-54- N° 96 – 31/03/2025 – COMPTES FINANCIERS UNIQUES (CFU) Commune :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L2222-3 ; Vu l’article 205 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 généralisant le Compte Financier Unique (CFU) au plus tard sur l’exercice 2026 ; Vu le Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget communal de la commune de GIROLLES. ;

Vu son rapport de présentation ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion ;Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

86

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, le maire n’ayant pas pris part au vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique 2024 du budget communal de la commune de GIROLLES,

- ARRETE le Compte Financier Unique 2024 du budget communal de la commune de GIROLLES comme suit :

Section de Fonctionnement :

Dépenses 193 092.79

Recettes 234 428.38

Résultat de l’exercice 41 335.59

Excédent/déficit antérieur reporté 199 052.99

Résultat cumulé de fonctionnement 240 388,58

Section d’investissement :

Dépenses 26 483.23

Recettes 66 030.85

Résultat de l’exercice 39 547.62

Excédent/déficit antérieur reporté -38 296.61

Solde cumulé d’exécution d’investissement 1 251,01

Ensemble

Dépenses 219 576.02

Recettes 300 459.23

Résultat de l’exercice 80 883.21

Excédent/déficit antérieur reporté 160 756.38

Résultat cumulé 241 639.59

- DONNE pouvoir à M. le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Assainissement :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L2222-3 ; Vu l’article 205 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 généralisant le Compte Financier Unique (CFU) au plus tard sur l’exercice 2026 ;Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

87

Vu le Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget assainissement de la commune de GIROLLES. ;

Vu son rapport de présentation ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion ; Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, le maire n’ayant pas pris part au vote,

- APPROUVE le Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement de la commune de GIROLLES,

- ARRETE le Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement de la commune de GIROLLES comme suit :

Section de Fonctionnement :

Dépenses 21 513,05

Recettes 27 645,84

Résultat de l’exercice 6 132,79

Excédent/déficit antérieur reporté 55 588,03

Résultat cumulé de fonctionnement 61 720,82

Section d’investissement :

Dépenses 14 000,82

Recettes 12 828,33

Résultat de l’exercice -1 172,49

Excédent/déficit antérieur reporté 61 647,37

Solde cumulé d’exécution d’investissement 60 474,88

Ensemble

Dépenses 35 513,87

Recettes 40 474,17

Résultat de l’exercice 4 960,30

Excédent/déficit antérieur reporté 117 235,40

Résultat cumulé 122 195,70

- DONNE pouvoir à M. le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

88

2025-55 et 2025-56 - N° 97– 31/03/2025 – AFFECTATION DU RESULTAT

Budget de la commune :

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

- DECIDE d’affecter le résultat excédentaire 2024 de la section de fonctionnement au budget primitif 2025 de la façon suivante :

• au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté) de la section de fonctionnement soit 240 388.58 €.

Budget de l’assainissement :

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

- DECIDE d’affecter le résultat excédentaire 2024 de la section de fonctionnement au budget primitif 2025 de la façon suivante :

• au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté) de la section d’exploitation soit 61 720.82 €.

2025-57 et 2025-58 - N° 98 – 31/03/2025 – BUDGETS PRIMITIFS 2025 Vu le code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 à L.2343-2 ;

Considérant l'obligation de voter le budget primitif avant le début de l'exercice auquel il se rapporte,

Considérant que le délai maximum offert aux communes pour voter le budget a été fixé au 15 Avril,

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le budget primitif, comme suit :

Dépenses et recettes de fonctionnement 435 588.58 €

Dépenses et recettes d'investissement 150 796.29 €

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le projet de budget primitif 2025,

Après en avoir délibéré,

APPROUVE le budget primitif 2025 arrêté comme suit :

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,

-Dépenses et recettes de fonctionnement : 435 588.58 €

-Dépenses et recettes d'investissement : 150 796.29 €

AUTORISE le Maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.

BP ASSAINISSEMENT :

Vu le code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 à L.2343-2 ;

Considérant l'obligation de voter le budget primitif avant le début de l'exercice auquel il se rapporte,Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

89

Considérant que le délai maximum offert aux communes pour voter le budget a été fixé au 15 Avril,

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le budget primitif assainissement comme suit :

Dépenses et recettes d’exploitation 89 074.82 €

Dépenses et recettes d'investissement 87 000.00 €

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le projet de budget primitif assainissement 2025,

Après en avoir délibéré,

APPROUVE le budget primitif assainissement 2025 arrêté comme suit :

- au niveau du chapitre pour la section d'exploitation ;

- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,

-Dépenses et recettes de fonctionnement : 89 074.82 €

-Dépenses et recettes d'investissement : 87 000.00 €

2025-59 - N° 99 – 31/03/2025 – TAUX D’IMPOSITION DES TAXES LOCALES Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024,

- Vu la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980, portant sur l’aménagement de la fiscalité directe locale, et notamment ses articles 2 et 3 aménagés par les articles 17 et 18 de la loi n° 82-540 du 28 juin 1982,

- Vu le code général des impôts et notamment l'article 1636 B sexies,

Le Maire expose qu’il s'agit, par cette délibération, de fixer les taux à appliquer pour l'année 2025 sur chacune des taxes directes locales.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :

- de fixer les taux d'imposition en 2025 à :

Fiscalité directe locales

Bases estimées TAUX

PROPOSES

PRODUIT

FISCAL

ATTENDU

Taxe d’habitation sur les

Résidences secondaires

84 400 17.83 % 15 059

Taxe foncière bâti 195 900 56.91 % 74 657

Taxe foncière non bâti 22 400 42.07 % 12 748

Ce qui porte le produit fiscal attendu à 102 454 €.

Le Maire est autorisé à signer tous les documents nécessaires à cet effet.

2025-60 - N° 100 – 31/03/2025 – AVENANT PROJET CONTRAT NATURA 2000 L’une des mesures du Document d’Objectifs (Docob) du site Natura 2000 FR2600974 vise la mise en place de dispositif favorisant le développement de bois sénescent et d’arbres à cavités dans le but de préserver les forêts à fort enjeux écologiques. La commune de Girolles est propriétaire de cinq parcelles forestières (1 à 5) situées sur le site Natura 2000 dans la vallée du Vaux de Bouche, sur lequel l’aménagement forestier prévoit une gestion de type futaie irrégulière et la création de piste de débardage pendant la période de l’aménagement forestier 2019-2038.Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

90

Trois types d’habitats forestiers d’intérêt communautaires ont été cartographiés sur ces parcelles : la forêt de ravin (sur le haut de versant dans les éboulis), la hêtraie-chênaie à Aspérules (en milieu de pente) et la chênaie pédonculée calcicole (en bas de pente). Le secteur présente en outre un intérêt majeur pour les chauves-souris (réseau de grottes et forêts à fort potentiel d’accueil).

Pour ces raisons, il serait pertinent que la commune puisse déposer un contrat Natura 2000 pour créer quelques ilots de sénescence dans les parcelles communales citées afin de garantir l’absence de gestion pendant à minima 30 années (durée du contrat).

Estelle Burlotte, agent du Pays Avallonnais, opérateur de l’animation du site Natura 2000, propose, dans le cadre de ses missions, d’accompagner la commune pour monter un contrat Natura 2000* « ilots de sénescence » permettant de garantir l’absence de gestion pendant une période de 30 ans afin de protéger l’intérêt écologique de la forêt.

La présente délibération consiste à engager la commune dans le montage du projet de contrat Natura 2000, avec l’accompagnement d’Estelle Burlotte et de l’ONF pour :

- Définir l’emplacement des îlots de sénescence dans le massif (parcelle 1 à 5) ;

- Relever l’ensemble des arbres éligibles à l’intérieur des îlots dans le but de monter la demande de subvention ;

- Monter le budget du projet et son plan de financement ;

- Réaliser toute autre démarche nécessaire au montage du projet.

A l’issue de cette étape, le Conseil Municipal sera amené à prendre une nouvelle délibération pour engager le contrat, son budget, son plan de financement et autoriser le Maire à solliciter les subventions pour le contrat Natura 2000.

*Les contrats Natura 2000 sont les principaux outils du dispositif Natura 2000. Passé entre le gestionnaire (ici la commune) et la Région Bourgogne-Franche-Comté (par l’intermédiaire du cofinancement européen FEADER), ils permettent de financer jusqu’à 100 % des dépenses de mise en œuvre des mesures de gestion du Docob.

2025-61 - N° 101 – 31/03/2025 – AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Considérant que Maître Cécile BREY a déposé devant le tribunal administratif de DIJON une requête introductive d’instance, requête introductive d'instance en référé suspension article l.521-1 du cja tendant à obtenir :

1)- La suspension de l’exécution de l’arrêté du 16 janvier 2025 par lequel la Commune de GIROLLES a placé Monsieur REICHEN en position de disponibilité d’office à compter du 14 septembre 2024 pour une durée de 6mois+3 mois

2) La suspension de l’exécution ensemble :

-l’arrêté du 13 juin 2024 de Monsieur le Maire de la Commune de GIROLLES refusant de reconnaitre la maladie professionnelle n°57 A droite de Monsieur REICHEN, les arrêts et soins en lien avec cette maladie et le plaçant en maladie ordinaire,

-le rejet implicite opposé à son recours gracieux formé le 12 juillet 2024

-le rejet implicite à sa demande de prise en charge de la maladie professionnelle à compter du 14 septembre 2023 formée le 12 juillet 2024Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

91

3)- L’annulation de l’arrêté du 16 janvier 2025 par lequel la Commune de GIROLLES a placé Monsieur REICHEN en position de disponibilité d’office à compter du 14 septembre 2024 pour une durée de 6mois+3 mois

- la condamnation de la commune de GIROLLES à lui verser une somme globale et forfaitaire de 750 € en application des dispositions de l’article L.761-1 du Code de justice administrative.

Considérant que Maître Cécile BREY représentant M. Thierry REICHEN a alors saisi le Tribunal Administratif de DIJON, le 04 Mars 2025, dans les instances n° 2500730 et 2500734,

Considérant qu'il y a donc lieu d'autoriser le Maire à défendre les intérêts de la commune dans cette affaire et de désigner l’avocat qui représentera la commune en justice.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

AUTORISE le Maire à représenter la commune en défense dans cette instance devant le Tribunal Administratif de DIJON,

AUTORISE et DESIGNE Maître Xavier COLOMES, Avocat associés, dont le siège social est sis 38 rue Jaillant Deschainets 10000 Troyes,

Et Maître Dorothée FELIES, Avocate au Conseil d’Etat et à la cour de cassation, dont le siège social est 27 Quai Anatole France 75007 PARIS

Pour représenter les intérêts de la commune dans le cadre de cette affaire.

AUTORISE le Maire à signer la convention d’honoraires avec l’avocat, dès lors que la commune est garantie par une assurance de protection juridique, auprès de COVEA.

N° 102 – 31/03/2025 – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Annulée

N° 103 – 31/03/2025 – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE THAROT Aucune délibération ne sera à prendre puisque chaque commune paiera sa contribution pour les frais d’avocats.

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

Néant

INFORMATIONS DU MAIRE

Néant

La séance est levée à 20 h 00

_______________________________________________

R E C A P I T U L A T I F - Séance du 31 Mars 2025

ADOPTION DE PROCES VERBAL DE SEANCE .................................................................................... 85

2025-53 et 2025-54- N° 96 – 31/03/2025 – COMPTES FINANCIERS UNIQUES (CFU) ........................ 85

2025-55 et 2025-56 - N° 97– 31/03/2025 – AFFECTATION DU RESULTAT ........................................ 88Mairie de Girolles Conseil Municipal Séance du 31 Mars 2025

__________________________________________

92

2025-57 et 2025-58 - N° 98 – 31/03/2025 – BUDGETS PRIMITIFS 2025 ........................................... 88

2025-59 - N° 99 – 31/03/2025 – TAUX D’IMPOSITION DES TAXES LOCALES .................................... 89

2025-60 - N° 100 – 31/03/2025 – AVENANT PROJET CONTRAT NATURA 2000 ............................... 89

2025-61 - N° 101 – 31/03/2025 – AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE .......................................... 90

N° 102 – 31/03/2025 – DEMANDE DE SUBVENTIONS ..................................................................... 91

N° 103 – 31/03/2025 – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE THAROT......................................... 91

AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES ................................................................................................ 91

INFORMATIONS DU MAIRE ............................................................................................................ 91

_________________________________________

Séance du 31 Mars 2025

Bernard MASSOL Marie-Annick DE RYCKE