Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - mars 2023 Liste délibérations affichage[10294]?t=1
Déliberation - 2019 MARS CR Affichage?t=1634027312
Déliberation - Liste délibérations janvier 2023 affichage?t=16755
Déliberation - 2020 MARS CR affichage?t=1634568935
Compte-Rendu - 2024 AVRIL compte rendu pour affichage?t=171802045
Compte-Rendu - compte rendu mars pour affichage?t=1647718234
Compte-Rendu - 2024 marscompte rendu pour affichage (16)?t=171299
Déliberation - juin 2023 Liste deliberation 09062023122905?t=1686
Compte-Rendu - CR avril 2022 20042022122054?t=1651585650
Compte-Rendu - 2019 avril CR Affichage?t=1634027312
Déliberation - délibérations mars
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Sougéal.
Lien du pdf (Déliberation - délibérations mars)
Thèmes du document : Banque, Logement, Justice et droit,
Département ILLE ET VILAINE
Arrondissement SAINT-MALO
Canton : PLEINE-FOUGÉRES
COMMUNE DE SOUGEAL
Liste récapitulative des délibérations
SEANCE DU 4 MARS 2024
N° Ordre | N° Délibération Objet de la délibération Décision Approbation du compte de gestion dressé
l 2024020109 par L. LE MAGOUROU, trésorier Approuvée
Approbation du compte administratif : , 2 2024-02-02/09 | Exercice 2023 : Commune - Boulangerie - Approuvée
Lotissement - Assainissement.
2024-02-03/09 | SUBVENTIONS 2024 — ADMR Approuvée U) Émeraude habitation — Demande de
garantie d'emprunt — Construction de 2
logements rue de la forge — Emprunt
caisse des dépôts et des consignations
4 2024-02-04/09 Approuvée
Emeraude habitation — Demande de
garantie d'emprunt — Construction de 1
logement rue de la forge — Emprunt caisse
des dépôts et des consignations
5 2024-02-05/09 Approuvée
INTERCMMUNALITE — STATAUTS -
6 2024-02-06/09 MODIFICATIONS Approuvée
Lotissement — Route de la Fontenelle -
7 2024-02-07/09 |recrutement d'un bureau de maitrise Approuvée
d'œuvre - Attribution
Aménagement du centre-bourg -
8 2024-02-08/09 | Recrutement d'un bureau de maitrise Approuvée
d'œuvre — Attribution
Mise à disposition de la parcelle «la
9 20724-02-08/09 planche » - Fixation montant fermage Approuvée
Affichée en mairie le