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Arrêté - Arrete N°46 2023 Organisation de bals les 04 05 06 Aout 2023
Document publié le Dimanche 6 août 2023 par la commune d'Aujargues.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete N°46 2023 Organisation de bals les 04 05 06 Aout 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Famille,
République Française
*
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
DE LA COMMUNE D'AUJARGUES
ARRÊTÉ N° 46/2023
HRK RIRE
ORGANISATION DE BALS
LES VENDREDI 04 SAMEDI 05 et DIMANCHE 06 Août 2023 KHKXRRRRRHE
Le Maire d'Aujargues,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de l'AJ.A. d'Aujargues, en vue d'organiser un bal public les vendredi 04, samedi 05 et dimanche 06 juin 2023, au lieu-dit "place de l'église abords du foyer communal" pour la fête votive,
Considérant qu'à cette occasion il convient de prévoir diverses mesures de sécurité qui devront être rigoureusement respectées.
ARRÊTÉ
Article 1 : L'AJ.A. d'Aujargues est autorisé à organiser un bal public "place de l'église
abords du foyer communal" dans la nuit, du vendredi 04/08/2023 au samedi 05/08 /2023, du samedi 05/08/23 au dimanche 06/08/2023, ainsi que du dimanche 06/08/23 au lundi 07/08/2023.
Article 2 : Les heures d'ouverture et de fermeture du bal sont fixées comme suit :
Nuit du 04 au 05 août 2023 : de 22h00 à 03h00
Nuit du 05 au 06 août 2023 : de 22h00 à 03h00
Nuit du 06 au 07 aout 2023 : de 22h00 à 03h00.
Article 3 : Il est interdit de lancer des projectiles quels qu’ils soient.
Article 4: le bal ne pourra se prolonger au-delà de l’heure fixé à l’article 2 sans une
permission spéciale de l'autorité municipale motivée par des circonstances exceptionnelles.
Article 5 : Monsieur le Maire, Monsieur le Président de l’AJA, les agents des brigades de gendarmerie de Sommières ou de Calvisson sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Aujargues, le 29/06/2023,
Le présent arrêté sera transmis à :
e Monsieur le Préfet du Gard D
e Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de
e Monsieur le président de l'A.J.A.
° Affiché sur les lieux de la manifestation et dans le lieu habituel réservé à l'affichage communal.