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Procès Verbal - Proces Verbal du 05 decembre 2023 2
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Aujargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 05 decembre 2023 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
PV du 05 décembre 2023
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PROCES VERBAL
Département du Gard DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AUJARGUES
du Mardi 05 décembre 2023
Membres afférents : 14
Membres en exercice : 14
Membres présents : 11
L’an deux mil vingt-trois, le cinq du mois de décembre, à dix-huit heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Aujargues, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Monsieur CHLUDA Bernard, Maire.
Présents : Messieurs, BASTID Morgan, CHLUDA Bernard, GUILHAUME Daniel, LAVEILLE Roland, LESCOFFIER Luc, REVERDY Bertrand, Mesdames, KESSLER Maryline, LE HINGRAT Emmanuelle, POULET-GUERIN Marie-Claude, TARLET-TSITSICHVILI Danièle, VERVOITTE Martine.
Procurations : Madame BOTELLA Morgane à Madame KESSLER Maryline, Madame CAMURATI Francine à Madame POULET-GUERIN Marie-Claude, Madame CAZAURANG Véronique à Madame LE HINGRAT Emmanuelle.
Date de convocation
27/11/2023
Date d’affichage
27/11/2023 Secrétaire de séance : Emmanuelle LE HINGRAT
Décision modificative budgétaire
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de procéder à des modifica- tions budgétaires pour le budget M57 de la commune afin de prendre en compte plu- sieurs dépenses de fonctionnement non connus au moment de l’élaboration du budget primitif ainsi que plusieurs recettes supérieures aux prévisions.
Il propose les écritures suivantes : PV du 05 décembre 2023
2
Dépenses de fonctionnement
Chap 11 article 612 Energie- Electricité +2000
Chap 11 article 60633 Fournitures de voirie +1200
Chap 11 article 6064 Fournitures
administratives
+500
Chap 11 article 611 Contrats de prestations de
services
+2000
Chap 11 article 61358 Autres + 5000
Chap 11 article 61551 Matériel roulant +6300
Chap 11 article 6156 Maintenance +6000
Chap 11 article 6227 frais d’actes et de
contentieux
+3000
Chap 11 article 627 services bancaires et
assimilés
+500
TOTAL chapitre 11 +26500
Chap 65 article 6553 service incendie +500
Chap 66 article 6611 Intérêts réglés à
l’échéance
+500
TOTAL DEPENSES +27500
Recettes de fonctionnement
Chap 13 article 6419 Remboursement sur
rémunération du personnel
+13 000€
Chap 74 article 7482 Droits de mutation +14 000€
Chap 74 article 74111 Dotation de solidarité
rurale
+500
TOTAL RECETTES 27 500€ PV du 05 décembre 2023
3
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les modifications budgétaires proposées, et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents affé- rents.
Convention avec l'association « Rallye Terre d'Aujargues »
Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 13/04/2012, renouvelée le 04/11/2014, le 18/12/2017 et le 09/12/2020, le Conseil Municipal avait accordé à l’association « Rallye Terre d’Aujargues » l’utilisation de l’ancien stade pour l’aménagement d’un circuit de voitures tout terrain.
Cette convention sera caduque au 31/12/2023.
Monsieur le Maire propose de renouveler cette convention au 01/01/2024 et pour une durée de trois ans.
Il demande au Conseil de se prononcer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote :
Vote pour : 12
Vote contre : 1 Monsieur BASTID Morgan
Abstention : 1 Monsieur GUILHAUME Daniel
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré de donner une suite favorable à cette demande
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Plus rien n’étant à débattre, la séance est levée à 19h35
Délibérations adressées en Préfecture via ACTES le 07/12/2023
Délibérations réceptionnées par la Préfecture via ACTES le 07/12/2023 Publication le, Procès-verbal affiché en mairie le 08/12/2023
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