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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Eloy - 3 Note explicative)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
1
À Saint-Eloy-les-Mines, le 12 mars 2024
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Voir document annexé.
2. Adhésion « Envie d’R » :
o Suite à la cessation d’activité de Cap RURAL, proposition d’’adhésion à « Envie d’R ».
Cf Annexes.
3. Positionnement sur l’animation du programme ravalements de façades
Cf. note et annexe.
4. Présentation de l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire
1. Vote du Budget principal et des budgets annexes
2. Vote des Taux d’imposition, des Taxes sur les Ordures ménagères, du taux GEMAPI.
3. Fongibilité des crédits en M57
4. Subventions de fonctionnement aux établissements enfance jeunesse et aux
budgets du CIAS.
5. Questions diverses
NOTE EXPLICATIVE
BUREAU DU 19 MARS 2024