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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025.04.07 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Conseil municipal du 07.04.2025 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 07 avril 2025
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°8.2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°9.2025 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°10.2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°11.2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Approuvé
délibération n°12.2025 Affectation du résultat Approuvé
délibération n°13.2025 Fongibilité des crédits Approuvé
délibération n°14.2025 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvé
délibération n°15.2025 Subventions aux associations 2025 Approuvé
délibération n°16.2025 Etat récapitulatif des indemnités des élus 2024 Approuvé
délibération n°17.2025 Formation des élus 2024 Approuvé
délibération n°18.2025 Budget 2025 Approuvé
délibération n°19.2025 Acquisition d’une parcelle de bois Approuvé
délibération n°20.2025 Désherbage des collections de la bibliothèque Approuvé
délibération n°21.2025 SDESM : études énergétiques et photovoltaïques, centrale d’achats
Approuvé
délibération n°22.2025 Participation « voyage des jeunes » aux enfants extérieurs à Buthiers
Approuvé
délibération n°23.2025 Remboursement de frais Approuvé
Affichée le 14/04/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS