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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026.04.20 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
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Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 20 avril 2026
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
Délibération n°41.2026 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n°42.2026 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvée
Délibération n°43.2026 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvée
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
Délibération n°44.2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 Approuvée
Délibération n°45.2026 Affectation du résultat Approuvée
Délibération n°46.2026 Vote des taux d’imposition Approuvée
Délibération n°47.2026 Décision modificative Approuvée
Délibération n°48.2026 SDESM : groupement de commandes marché éclairage public 2027-2030
Délibérations n°49.2026 Convention Médibus Sud 77 Approuvée
Affichée le 23/04/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS