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Compte-Rendu - 2018 09 27 CR ADMIN CM
Compte-Rendu - 2019 05 09 CR ADMIN CM
Compte-Rendu - 2016 09 26 cr Admin cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quiberon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09 26 cr Admin cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
VILLE
DE
QUIBERON STATION
CLASSÉE
DE
TOURISME
À
Quiberon,
le
lundi
3
octobre
2016,
COMPTE-RENDU
ADMINISTRATIF
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
26
SEPTEMBRE
2016
L'An
deux
mille
seize,
le
lundi
26
septembre,
à
20h00,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
municipal,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
HILLIET,
Maire.
Etaient
présents
: M.
HILLIET,
Maire,
M.
LE
GUENNEC,
Mme
ROZO,
M.
DANTE,
Mme
LE
GAC,
M.
GAGNEROT,
Mme
BARBIN,
M.
BROSOLO,
Mme
CORRIGNAN,
Maire-Adjoints,
M.
VASSEUR,
Conseiller
municipal
délégué,
M.
GODIN,
M.
VERMILLARD,
Mme
COURDJIAN
MOISSON,
Mme
TESSIER,
M.
LE
FLOCH,
Mme
AUDO,
Mme
BOSSARD,
M.
LE
ROUX,
Mme
POUILLET,
Mme
DELAUNAY,
M.
BENESSE.
Représentés
: M.
ROZO
par
M.
DANTE,
Mme
DREANO
par
Mme
LE
GAC,
M.
ROUMY
par
M.
HILLIET,
M.
BELZ
par
M.
LE
ROUX,
M.
QUENDO
par
Mme
DELAUNAY.
Absences
: Mme
LASSERON,
M.
SELLIER,
M.
LEROY.
Mme
TESSIER
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
04
Juillet
2016
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
FINANCES
: DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
BRASSERIE
DE
L’'AERODROME
L'aérodrome
de
la
Ville
de
Quiberon
est
un
équipement
structurant
en
termes
d’attractivité
touristique
et
de
développement
d'activités
de
loisirs.
La
commune
de
Quiberon
est
gestionnaire
direct
de
l'aérodrome
depuis
juin
2009.
Après
une
période
de
rationalisation
des
moyens
et
de
remise
à
niveau,
il
est
attendu
un
regain
d'activités
pour
les
prochaines
années
(actuellement,
environ
6000
mouvements).
La
présence
d’une
brasserie
permet
d'offrir
un
service
aux
usagers
de
l'aérodrome
et
aux
clients
des
différents
opérateurs
(parachutisme,
baptême
de
l’air.….).
Elle
attire
également
la
clientèle
du
quartier
et
une
clientèle
intéressée
par
l'animation
qu'offre
l'aérodrome.
Au
regard
de
ses
caractéristiques,
elle
est
gérée
en
délégation
de
service
public jusqu'au
31
décembre
2016.
Il est
proposé
de
procéder
au
renouvellement
de
la
délégation
de
service
public
dans
le
cadre
d'un
affermage
selon
les
caractéristiques
essentielles
suivantes
:
-
Activité
principale
:
café
et
restauration
-
Ouverture
minimale
: tous
les jours
du
1er
avril
au
30
octobre
avec
une
amplitude
horaire
de
9
h
00
à
21
h
00
pour
les
mois
de
juin,
juillet
et
août
et
9
h
00
à
20
h00
pour
les
mois
d'avril,
mai
et septembre
-
Durée
du
contrat
: 5
ans
Compte-rendu
— Conseil
municipal
du
lundi
26
septembre
2016
à 20h
1 Un
rapport
de
présentation
est joint
à
la présente
délibération.
L'appel
à candidatures
et l'appel
d'offres
seront
lancés
dans
le cadre
d’une
même
étape.
Conformément
à
la
procédure,
la Commission
de
délégation
de
service
public
établira
un
rapport
d'analyse
des
offres.
A
l'issue
des
négociations
menées
par
l'exécutif,
le
Conseil
municipal
statuera
sur
l'attribution
de
la
délégation
de
service
public
(janvier
2017).
Ainsi,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
lancement
de
la
procédure
de
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
de
la
Brasserie
de
l'aérodrome
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Adopté
à
l’unanimité
2.
ENFANCE
— ACCUEIL
DE
LOISIRS
- AVENANT
CONTRAT
ENFANCE
JEUNESSE
La
Ville
a repris
en
régie
l'accueil
de
loisirs
de
Saint-Julien
pendant
les
grandes
vacances.
Ce
nouveau
mode
de
gestion
impacte
le
nombre
de
jours
d'ouverture,
le
taux
d'occupation,
le
nombre
d'enfants
accueillis
pendant
cette
période
dans
le
cadre
du
contrat
Enfance
Jeunesse
qui
lie
la
Collectivité
et
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Morbihan.
Aussi,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
projet
d'avenant
prenant
acte
de
cette
évolution
qui
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Adopté
à
l’unanimité
3. JEUNESSE
: AVENANT
CONVENTION
RELATIVE
AUX
AIDES
DU
DEPARTEMENT
Le
département
du
Morbihan
apporte
une
aide
aux
collégiens
pour
la
demi-pension
et
l'internat.
Une
convention
définie
les
modalités
de
versement
avec
les
organismes
concernés.
La
convention
est
soumise
à
l'approbation
de
la Ville.
:
Un
avenant
est proposé
afin
de
modifier
les modalités
de
versement
des
aides.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
annexé
à
la
présente
délibération.
Adopté
à
l’unanimité
4.
URBANISME
:
MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
PUBLIC
DU
DOSSIER
DE
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
N°1
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la
commune
de
Quiberon,
a
été
approuvé
par
délibération
du
Conseil
municipal
du
16
octobre
2014.
Lors
de
l'élaboration
de
son
PLU,
la
Commune
a
instauré
sur
des
secteurs
dont
l'emplacement
a
été
identifié
comme
stratégique
en
centre-ville,
une
servitude
de
périmètre
d'attente
en
vertu
de
l'article
L
151-41
du
Code
de
l'Urbanisme
(ex
L123-2).
En
effet,
au
stade
de
l'arrêt
et
de
l'approbation
de
son
PLU,
la Commune
n'était
pas
assez
avancée
dans
sa
réflexion
sur
l'aménagement
de
certains
secteurs
aux
enjeux
importants.
Aujourd'hui,
il
est
proposé
de
préciser
les
objectifs
de
développement
sur
le
secteur
couvert
par
l'Orientation
d'Aménagement
et de
Programmation
(OAP)
n°13
Tranche
2.
Ils consistent
à
poursuivre
la
dynamique
de
production
de
logements
aidés,
à
l'intérieur
des
secteurs
urbanisés
et
desservis
par
les
équipements
et services
urbains.
Plus
précisément,
la Commune
souhaite
pouvoir
développer
sur
ce
secteur :
Compte-rendu
— Conseil
municipal
du
lundi
26
septembre
2016
à 20h
D -
une
opération
dédiée
exclusivement
au
logement
locatif
social
afin
de
répondre
aux
enjeux
démographiques
de
la
Commune,
-
un
petit
parking
d’une
quinzaine
de
places
permettant
du
stationnement
public
aux
abords
de
l’école
et
des
commerces,
-
la
création
d’un
cheminement
piéton.
Ainsi,
la
présente
procédure
de
modification
simplifiée
du
PLU
vise
à
lever
la
servitude
d'attente
sur
le secteur
couvert
par
l'Orientation
d'Aménagement
et de
Programmation
(OAP)
n°13
Tranche
2 et
permettre
la réalisation
d'un
projet
sur
ce
secteur,
conforme
aux
objectifs
sus
mentionnés.
Pour
ce
faire,
Monsieur
Le
Maire
a
prescrit
par
arrêté
en
date
du
2/08/2016
la
procédure
de
modification
simplifiée
N°1
du
PLU
conformément
aux
dispositions
des
articles
L
153-45
et
L153-46
du
code
de
l'urbanisme
;
Il appartient
au
Conseil
municipal
de
déterminer
les
modalités
de
mise
à
disposition
du
public.
Il est
proposé
les
modalités
suivantes :
-
Dates
de
mise
à
disposition
: le
projet
de
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
sera
mis
à
disposition
du
public
du
17
Octobre
2016
au
17
Novembre
2016
inclus
-
Publicité
: un
avis
au
public
sera
publié
dans
un journal
diffusé
dans
le département
8 jours
au
moins
avant
le
début
de
la
mise
à
disposition
du
public
et
affiché
en
Mairie
pendant
toute
la
durée
de
la mise
à disposition.
-
Modalités
de
mise
à disposition
: le dossier
pourra
être
consulté
pendant
la durée
de
la mise
à
disposition
aux
jours
et
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
ainsi
que
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
Un
registre
sera
ouvert
pour
permettre
au
public
de
consigner
ses
observations
en
Mairie.
Deux
journées
de
permanences
auront
lieu
en
Mairie
les
20
Octobre
et
14
Novembre
2016
et
une
réunion
d’information
se
tiendra
le 24
Octobre
2016.
-_
Contenu
du
dossier
:
le
dossier
comportera
le
rapport
de
présentation
de
la
modification
simplifiée
du
PLU
et
les
avis
des
Personnes
Publiques
Associées
(PPA)
le
cas
échéant.
-_
Fin
de
mise
à
disposition
: à
l'issue
du
délai,
le
registre
sera
clos
et
signé
par
Monsieur
le
Maire.
Le
bilan
de
la
mise
à
disposition
au
public
sera
présenté
au
Conseil
Municipal,
qui
adoptera
par
délibération
le
projet
de
modification
simplifié,
tenant
compte
des
avis
émis
et
des
observations
du
public
A
l'issue
de
la
mise
à
disposition,
Monsieur
le
Maire
présente
le
bilan
devant
le
Conseil
municipal
qui
en
délibère
et
adopte
le
projet
éventuellement
modifié
pour
tenir
compte
des
avis
émis
et
des
observations
du
public
par
délibération
motivée.
Une
note
de
présentation est
jointe
à la présente
délibération.
Ainsi,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
les
modalités
de
la
mise
à disposition
du
public.
Adopté
par
21
votes
«
pour
»,
2 votes
« contre
»
et 3 abstentions
5.
ACQUISITION
DU
TERRAIN
CADASTRE
AK
N°
621
—-
RUE
DE
LA
CROIX
(SECTEUR
DU
BRIELLEC
3)
Mme
Anne-Marie
GUIVARCH
et
ses
deux
fils
Yann
GUIVARCH
et
Yves
GUIVARCH,
copropriétaires
de
la
parcelle
AK
n°621
d'une
surface
de
223
m°,
ont
proposé
à
la
Commune
de
vendre
leur
parcelle
se
situant
dans
le
périmètre
du
Briellec
3.
La
parcelle
AK
n°621
se
situe
en
zone
1AUa
dans
un
périmètre
couvert
par
une
Orientation
d'Aménagement
et
de
Programmation
inscrite
au
Plan
Local
d'Urbanisme
approuvé
le
16/10/2014.
Le
secteur
du
Briellec
3 d'environ
6
Ha
5
constitue
la
plus
importante
opportunité
d'aménagement
pour
la
commune
dont
l'objectif
est
la
réalisation
d'une
opération
d'ensemble
devant
comprendre
environ
200
logements
dont
au
moins
30%
de
logements
aidés
(20%
en
locatif
social
et
10%
en
accession
à
coût
maîtrisé)
ainsi
qu’
une
voie
de
desserte
principale
et des
voies
secondaires,
afin
de
répondre
au
besoin
en
logements
et
à
l’accueil
de
population.
L'acquisition
se
ferait
au
prix
de
quatorze
mille
quatre
cent
quatre-vingt
quinze
euros
(14
495€)
soit
soixante-cinq
euros
par
m?
(65€/m?).
Compte-rendu
- Conseil
municipal
du
lundi
26
septembre
2016
à 20h
3 Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
l'acquisition
du
bien
cadastré
AK
n°621
situé
rue
de
la
Croix
dans
le
périmètre
du
Briellec
3 et d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
l'acte
de
vente.
Adopté
à l’unanimité
6.
FONCIER
: ACQUISITION
DES
TERRAINS
CADASTRES
AN
219
P
ET
221
P,
RUE
DU
MANE
Dans
le
cadre
de
la
vente
des
parcelles
AN
219
et
221,
situées
Rue
du
Mané,
la
Commune
a
pris
contact
avec
les
propriétaires
de
ces
terrains
non
bâtis.
La
parcelle
AN
219
est
grevée
d’un
emplacement
réservé
9q
pour
le
projet
d'élargissement
de
la
rue
de
Bellevue/rue
du
Mané
desservant
Port
Haliguen.
L'emplacement
réservé
représente
environ
160
m?
sur
les
942
m°
de
la
parcelle
(en
orange
au
plan
de
cadastre
joint).
Le
terrain
se
situe
en
zone
Ubb
du
PLU. La
parcelle
AN
221
est
également
grevée
d'un
emplacement
réservé
5b
pour
l'aménagement
d’un
cheminement
piéton
permettant
de
rejoindre
le
sentier
littoral.
L'emprise
nécessaire
pour
cet
aménagement
est
d'environ
90
m?
sur
les
740
m?
de
la
parcelle
(en
vert
au
plan
de
cadastre
joint).
Le
terrain
se
situe
en
zone
Ubd
du
PLU.
Une
proposition
d'acquisition
a été
faite
aux
quatre
copropriétaires
et
un
accord
a été
trouvé
au
prix
de
80€/m°
soit
20
000€
(vingt
mille
euros)
pour
les
250m2.
L'emprise
de
250
m?
sera
à
préciser
par
le
géomètre
lors
du
bornage.
L'acquéreur
des
terrains
souhaite
conserver
les
pierres
du
muret
existant
en
bordure
de
voie.
Les
frais
de
géomètre
et de
notaire
liés
à cette
division
seront
à
la charge
de
la Commune.
Il'est donc
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
l'acquisition
du
bien
cadastré
AN
219
p et AN
221
p situé
Rue
du
Mané
pour
environ
250
m?
et d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
l'acte
de
vente.
Adopté
à l’unanimité
7.
RESSOURCES
HUMAINES
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
La
Collectivité
a
l'obligation
d’actualiser
régulièrement
le tableau
des
emplois
afin
de
prendre
en
compte
les
évolutions
internes.
Création
d'un
poste
de
référent
accessibilité
et
suivi
aérodrome
La
Commune
a déposé
son
agenda
d'accessibilité
et doit
élaborer
son
Plan
d'Accessibilité
de
la Voirie
et
des
Espaces
publics.
Par
ailleurs,
le
suivi
technique
des
interventions
sur
l'aérodrome
ne
peut
plus
être
assuré
par
les
agents
certifiés
AFIS
(Aérodrome
Flight
Information
Service).
Il est
donc
proposé
de
créer
un
poste
pour
ces
missions
principales
mais
également
pour
les
missions
complémentaires
concernant
les
analyses
techniques
et financières
des
réclamations
sur
le patrimoine
ainsi
que
le
suivi
du
réseau
téléphonique
communal
et
l'appui
du
responsable
du
domaine
public
(horodateur
et
aire
de
camping-car).
Le
profil
de
poste
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Suppression
de
postes
Depuis
quelques
mois,
une
réorganisation
des
services
est
en
cours.
De
nouveaux
pôles
ont
été
créés
ainsi
que
de
nouveaux
métiers
présentés
en
Conseil
municipal.
Il'est
également
nécessaire
de
procéder
à
la suppression
de
certains
postes
désormais
obsolètes
afin
d’être
en
adéquation
avec
les
effectifs
réels
dans
le tableau
des
emplois
:
Compte-rendu
— Conseil
municipal
du
lundi
26
septembre
2016
à 20h
4 -
Pôle
services
techniques
:
responsable
du
centre
technique
municipal
(fonctions
assurées
par
le
Directeur
adjoint
des
services
techniques) ;
-
Pôle
Culture,
Communication
et
Animations:
responsable
du
service
communication
(fonctions
assurées
par
la
Responsable
du
Pôle
Culture
Communication
Animations)
;
- Pôle
Jeunesse,
Education,
Sport
et
Vie
Associative
a)
coordonnateur(trice)
jeunesse
(fonctions
exercées
par
le
Responsable
du
Pôle
Jeunesse
Education
Sport
et Vie
Associative)
;
b)
animateur(trice)
musical(e)
occasionnel(le)
;
c)
animateur(trice)
arts
plastiques
occasionnel(le).
- Pôle
Social
: Agent(e)
d'accueil
Point
Accueil
Emploi
(PAE)
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer.
Adopté
à
l’unanimité
Le
Maire,
Compte-rendu
— Conseil
municipal
du
lundi
26
septembre
2016
à 20h
5