Compte-Rendu - 26 octobre 2016

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Compte-Rendu - 26 octobre 2016 Document publié le Mercredi 26 octobre 2016 par la commune de Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 octobre 2016)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Folio n° 2016/

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 26/10/2016

PRESENTS : MARTIN -— GRELLETY — HAREL - PORTELLO - DELBOS - FEUILLE - FOURAN - DOAT - COUPARD - SOULAGE - PERROT

SECRETAIRE : Marie-Christine DOAT

Date de convocation du Conseil Municipal : 20/10/2016

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 21/09/2016. Il est adopté à l’unanimité.

Délibération 2016-10/34

SENTRITECH : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier de Sentri Tech en date du 10/10/2016 concernant le contrôle périodique des stations de travail en place et inspections détaillées périodiques de la zone à protéger. Soit 2 visites minimales sur un an.

Le montant de la prestation contrat de base est de 402 € TTC payable annuellement à la date anniversaire de l’installation (15/11).

Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il faudrait renouveler le contrat pour la période du 15/11/2016 au 14/11/2017.

Oui cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité donne un avis favorable et autorise le Maire :

- à renouveler la surveillance maintenance pour l’année 2017 pour un montant de

402 € TTC

- à signer toutes les pièces nécessaires.

Délibération 2016-10/35

SMD3 : REGLEMENT DE COLLECTE

Monsieur le Maire donne lecture du projet de règlement de collecte du SMD3, des déchets ménagers et assimilés sur la communauté de communes Bastides Dordogne Périgord.

Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité, approuve le projet de règlement de collecte du SMD3, des déchets ménagers et assimilés sur la communauté de communes Bastides Dordogne PérigordDélibération 2016-10/36

Folio n° 2016/

ODYSSEE : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DES LOGICIELS INFORMATIQUES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de maintenance des logiciels informatiques, assuré par ODYSSEE INFORMATIQUE domicilié ZI La Rivière Rue de l'Industrie 19360 Malemort sur Corrèze, prendra fin au 31/12/2016.

Il donne lecture du nouveau contrat de maintenance qui prendra effet au 01/01/2017 pour se terminer au 31/12/2019.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité : - donne un avis favorable au renouvellement du contrat,

- autorise Monsieur le Maire à signer le contrat.

Délibération 2016-10/37

DECISION MODIFICATIVE

Monsieur le Maire explique que les crédits ouverts aux articles ci-après sont insuffisants, il convient donc de les modifier :

DIMINUT® / CREDITS ALLOUES AUGMENTATION DES CREDITS INTITULES DES COMPTES re COMPTES MONTANTS (€) COMPTES MONTANTS (€ )

Fournitures administratives 6064 1 000,00

Bois et forêts 61524 2 000,00

Autres biens mobiliers 61558 1 000,00

Documentation générale et technique 6182 55,00 Honoraires 6226 4 000,00 Attributions de compensation 73921 3 057,00 Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communal 73925 4 998,00

DEPENSES - FONCTIONNEMENT 8 055.00 8 055,00

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité valide la décision modificative.

BRULAGE DECHETS VERTS

Monsieur le Maire expose les derniers évènements qui ont eu lieu dans la commune concernant un départ de feu, dans une zone privée de déchets verts.

En conséquence, Monsieur le Maire indique au conseil municipal, qu’il a décidé d’interrompre temporairement l’accès à notre zone de déchets verts et se donne le temps nécessaire à la réflexion auprès des services compétents tels que le SDIS et le SMD3.

SMD3 : POINTS DE COLLECTE A APPORT VOLONTAIRE DANS LE BOURG Monsieur le Maire informe de la possibilité de la réalisation d’un point de collecte d’apport volontaire à côté de la salle des fêtes (sacs noirs, recyclage et verre).

La réflexion est en cours avec le SMD3.Folio n° 2016/

MAINTENANCE STATION D’ASSAINISSEMENT CITEE LES COUSTALS Monsieur le Maire informe le conseil municipal que de nouveau la station des Coustals a été vidangée et ajoute qu’il s’est rapproché du service départemental de la SATESE pour faire un bilan de maintenance de cette station.

ERADICATION FILS NUS DANS LE BOURG

Conformément à ce que Monsieur le Maire avait présenté en conseil municipal, la demande

de subvention, dans le cadre du contrat d’objectifs, a été faite. Le budget prévisionnel serait de 70 000 € HT. On pourrait prétendre à 17 500 € HT du département et à 26 400 € HT du

SDE 24.

MAISON FORTE

M le Maire informe le conseil municipal que le propriétaire de cette maison a un acheteur

potentiel et ajoute qu’il s’est rapproché de l’agence pour une négociation éventuelle du terrain proche du cimetière.

COMPTE RENDU REUNION VOIRIE CCBDP

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion voirie du 05/10/16 et indique que les travaux ne se sont pas élevés à la hauteur du budget prévisionnel de la CCBDP, en conséquence le résiduel du budget non consommé pourrait être réinvesti dans les communes ayant donné la compétence voirie.

COLIS DE FIN D’ANNEE

Monsieur le maire indique qu’il a demandé à l’Age d’Or lors de leur dernière assemblée

générale de nous aider à organiser un après-midi de festivité. Il ajoute que le colis traditionnel leur sera remis le 15 décembre en présence des enfants de la maternelle de Varennes. Ce

moment de fraternité intergénérationnelle sera accompagné de pâtisseries et chocolat chaud.

CONCESSION CIMETIERE

Monsieur le maire propose au conseil municipal d’envisager la création de concession d’une

durée de 50 ans. A l'issue du débat cette proposition n’est pas suffisamment aboutie et nécessitera une prochaine discussion.

QUESTIONS DIVERSES

Néant

Fin de la réunion à 23h10