Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 30rapportsiab2024 1
Déliberation - 2023 44rapportactivitesiab 1
Déliberation - 2024 29demandesubventionregioneglise
Déliberation - 2026 37ccid
Déliberation - 2024 15amortissement20422
Déliberation - 2026 47portagedomicile tarifs1ersept26
Déliberation - 2024 25tarifsportage
Déliberation - 2026 44tarifsbuvettemunicipale
Déliberation - 2023 10renouvellementalec
Déliberation - 2023 06groupementcommanderetaurationcollective
Déliberation - 2025 30rapportsiab2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 30rapportsiab2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Ve
°
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
16 juin
2025
Délibération
n°2025-30
: Prise
d’acte
du
rapport
d'activité
annuel
2024
du
SIAB
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
16
juin
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
mercredi
11
juin
2025,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents :
|
Votants :
conseillers
:
19
14
|
16
Présents
:
| Bernard
GLEIZE,
Pascal
NAWROCKI,
Dominique
DUMAS,
Vincent
PAIN,
Geneviève
SHATER,
Alain
SCHMITT,
Taoues
COLL,
Guy
HALGAND,
Lina
LEMARIE,
Olivier
MUSY,
Marianne
PERDRIAT,
Hélène
MORONVALLE,
Nicolas
RICHARD,
Marie
MAERTENS,
Représentés :
Edwige
BONNEFOY
donne
pouvoir
à
Marianne
PERDRIJAT,
Bénédicte
ALLENET
donne
pouvoir
à
Vincent
PAIN,
Absents
:
Fabrice
NOURY,
Marie
GALANO,
Eric
MORISSET
Secrétaire
:
Olivier
MUSY
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
rapport
d'activité
annuel
2024
du
Syndicat
Intercommunal
de
l’'Amont
de
la
Bièvres,
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Nawrocki,
Article
unique
: prend
acte
du
rapport
d'activité
annuel
2024
du
Syndicat
Intercommunal
de
l’Amont
de
la
Bièvres,
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20250616-2025_30-DE Date de télétransmission : 19/06/2025 Date de réception préfecture : 19/06/2025