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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Rosselange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - view document.php?id=559)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
COMMUNE DE ROSSELANGE
COMPTE-RENDU ADMINISTRATIF
DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
QUI S’EST TENUE LE JEUDI 02 MARS 2023
Le deux mars deux mil vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal de Rosselange s’est réuni salle des séances de la mairie, sous la présidence de M. MATELIC Vincent, Maire
Etaient présents :
M. SCHONS Bernard – Mme SEEMANN Michèle - M. WEILER Jean-Paul – Mme TARNAWSKI Véronique - Mme CLAUSSE Danièle – M. VISCERA Joseph, Adjoints
M. DI GIANDOMENICO Thomas – M. KLEIN Thierry – Mme HEMMER Patricia – M. BELLONI Daniel – Mme SOMMI Christiane – M. DORY Patrick – Mme HENNEQUIN Michèle – Mme SZALATA Déborah – M. SEVERINO Gino – M. GALLO Rocco – Mme WOZNIAK Charlotte – Mme FAHLBUSCH Sophie – Mme DELOFFRE Valérie – Mme MATELIC Pauline, Conseillers
Procuration :
M. DI GIANDOMENICO Marc à M. DI GIANDOMENICO Thomas
M. ROVIERO Dominique à M. SCHONS Bernard
****
POINT 1.-
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU JEUDI 02 FEVRIER 2023
Le compte-rendu de la séance du JEUDI 02 FEVRIER 2023 est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.
POINT 2.-
CONVENTION ART STRAM GRAM : ANNEE 2023
M. le Maire propose au Conseil Municipal, qui accepte à l’unanimité, de l’autoriser à signer avec ART STRAM GRAM :
- la convention « théâtre expression marionnettes » pour l’année 2023 selon les modalités suivantes : De 13 h 30 à 17 h 00, les jours cités ci-après, pour un montant de 1 000,00 € TTC.
Les journées d’intervention sont les suivantes :
- lundi 10 – mardi 11 – mercredi 12 – vendredi 13 juillet 2023
- lundi 17 – mardi 18 – mercredi 19 – jeudi 20 – vendredi 21 juillet 2023
POINT 3.-
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer une subvention urgente d’un montant de 500,00 €, au Groupe de Secours Catastrophe Français qui se mobilise pour aider la Turquie, dont le sud a été frappé par un séisme de magnitude 7,8 ce lundi 06/02/2023.
POINT 4.-
AUTORISATIONS BUDGETAIRES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
Le Maire rappelle qu’il est possible d’exécuter le budget (en investissement) dans la limite du quart des crédits inscrits au Budget Primitif précédent, et ce, avant son vote, sous réserve de l’acceptation du Conseil Municipal. Ainsi, le Maire demande au Conseil Municipal, qui accepte à l’unanimité, de l’autoriser à ouvrir les crédits suivants avant le vote du BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2023 :
Compte 202 Frais réalisations documents d’urbanisme 450,00 €
Compte 2033-181 Frais d’insertion 1 000,00 €
Compte 2135 Installations générales, agencements, aménagements 750,00 € des constructions
Compte 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 1 000,00 €
Ces crédits seront repris et inscrits au BP COMMUNE 2023. POINT 5.-
COMMUNICATIONS DU MAIRE
La séance est levée à 20 h 20
LE SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme FAHLBUSCH Sophie
Fait à Rosselange, le 03/03/2023
LES CONSEILLERS MUNICIPAUX : LE MAIRE :
Vincent MATELIC