Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2022 03 048 Convention entre la ville lEducation N
Déliberation - 2024 06 114 Signature convention avec lEducation N
Déliberation - 2024 06 115 Signature convention avec lEducation N
Déliberation - 2023 11 201 Convention entre lAssociation AGIR ABC
Déliberation - 2022 03 040 Convention entre la ville et luniversi
Déliberation - 2022 09 124 Convention entre lAssociation AGIR ABC
Déliberation - 2022 02 019 Convention entre lAssociation AGIR ABC
Déliberation - 2023 08 144 convention entre la Commune la SAS Pis
Déliberation - 2022 09 122 Convention de partenariat entre la vil
Déliberation - 2022 03 050 Convention dhabilitation et de partena
Déliberation - 2022 03 048 Convention entre la ville lEducation Nationale et SAS Piscineauccitane pour lapprentissage de la natation des eleves de CP de la ville
Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 048 Convention entre la ville lEducation Nationale et SAS Piscineauccitane pour lapprentissage de la natation des eleves de CP de la ville)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-03-048
du Conseil municipal
Séance du 30 mars 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 24 mars 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9
Nombre de Conseillers municipaux absents : 0
L'an deux mille vingt-deux, le 30 mars à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL,
Anthony CELLIER, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine
HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN
procuration à J C REY, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à C. BAUME, Raymond
MASSE procuration à M. CEGIELSKI, Mourad ABADLI procuration à P. BERHOMIEU, Sylvain
HILLE procuration à C. MUCCIO, Fatiha EL KHOTRI procuration à C. BOISSEL, Corine MARTIN
procuration à A.POMMIER, Pascale BORDES procuration à J-L. MORELLI, Audrey BLANCHER
procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : aucun
Secrétaire de séance : Jean Christian REYObjet : Convention entre la ville, l’Education Nationale et SAS Piscin’eauccitane pour
l’apprentissage de la natation des élèves de CP de la ville
Considérant la volonté de la ville d'encourager la pratique sportive auprès des enfants,
Considérant que cet apprentissage est indispensable pour les élèves et que cela répond à une
obligation dans les programmes scolaires,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission Éducation, sport et Culture
ainsi qu’à la Commission des Moyens généraux du 23 mars 2022.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’autoriser monsieur le Maire à signer la convention pour l’organisation d’activités en piscine sur le temps scolaire entre la ville, l’Education Nationale et SAS Piscin’eauccitane, permettant ainsi de faire bénéficier à tous les élèves de Cours Préparatoire de la ville d’avoir un cycle d’apprentissage de la natation.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 mars 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 05 avril 2022
et publié le 05 avril 2022