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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 05.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 05.06.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 05 JUIN 2026
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 13/04/2026. Approuvé
Unanimité
35-2026 Délibération : Modification budgétaire 2026 Recettes| Approuvée
Investissement. Unanimité
36-2026 Délibération : Régularisation de la reprise des Restes à | Approuvée
Réaliser 2025. Unanimité
37-2026 Délibération : Etat d’assiettes de coupes 2028. Approuvée
Unanimité
38-2026 Délibération : Autorisation ENEDIS pour implantation d’un , a a z o| Approuvée transformateur sur une parcelle communale cadastrée n er 211. Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 08 Juin 2026.
Le 1° Adjoint, La Secrétaire de séance,
Serge PAU.
Publié le : 08 Juin 2026.
Jennifer MAGAUD.