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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 05.06.26 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 05 JUIN 2026
NUMEROS DECISION
34-2026 Délibération: Désignation de 3 délégués titulaires et 3
délégués suppléants pour les élections sénatoriales de 4 ,
septembre 2027. FPE Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 08 Juin 2026.
Le 1 Adjoint, La Secrétaire de séance,
Publié le : 08 Juin 2026.
Jennifer MAGAUD.