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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 12.12.23
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 12.12.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Investissement et développement économique,
eee
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
Publié le : 13 décembre 2023.
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 12 Décembre 2023
NUMEROS | OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal du 31 Octobre 2023. Approuvée Unanimité
40-2023 Délibération : Représentation au sein de la communauté Approuvée d'Agglomération Provence Alpes Agglomération Unanimité 41-2023 Délibération : Avenant n°3 à la délibération n° 26/2017 relative à la Approuvée dénomination des voies communales et privées. Unanimité
42-2023 Délibération : Décisions budgétaires — Autorisation de dépenses BP À [pprouvée 2024. LA Unanimité
43-2023 Délibération : Zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvée Unanimité
44-2023 Délibération : DM emprunt pour travaux changement des menuiseries. Approuvée Unanimité
45-2023 Délibération : Dénomination salle des associations du Mousteirêt Approuvée Unanimité
46-2023 Délibération : Demande de subvention auprès de la Préfecture des Alpes ADRESSE de Haute-Provence au titre de la DETR 2024 concernant le vitrage de la PPronvee Unanimité | salle polyvalente.
47-2023 Délibération : Désignation entreprise suite à la commission d’appel 4 ; ; nr (pprouvée d'offres concernant le marché « changement des menuiseries et Unanimité . ne nanimité occultations sur des logements et bâtiments communaux ».
48-2023 Délibération : Attribution de secours sous forme de colis alimentaire 4 . = : nn n [pprouvée pour des aides financières aux foyers défavorisés, répertoriés par Ets : ; Unanimité l’assistante sociale départementale.
49-2023 Délibération : Participation de la commune au Ski-Pass pour la saison Approuvée = d’hiver 2023-2024. Unanimité 50-2023 Délibération : DM régularisation anomalies investissement. Approuvée Unanimité
51-2023 Délibération : DM anomalies dépenses de fonctionnement. Approuvée L _ Unanimité
À LE BRUSQUET,
Le 13 décembre 2023.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Gilbert REY Thierry NOTO.