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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 25.06.24
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 25.06.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 25 Juin 2024
NUMEROS | OBJET DECISION
Approbation du procès-verbal du 09 Avril 2024. Approuvée
Unanimité
23-2024 Délibération : Demande de subvention auprès de la Préfecture des 4 ,
AHP dans le cadre de la DETR 2024 pour le changement de deux L . té
tableaux numériques à l’école du BRUSQUET.
24-2024 Délibération : Approbation modification réseaux électriques haute Approuvée et basse tension Champ de Mangeas et La Sagne. Unanimité
25-2024 Délibération : Approuvant la proposition d’achat d’une parcelle 4 , cadastrée section B n° 1969 appartenant à un particulier afin de L A .
servir au passage de canalisations publiques.
A LE BRUSQUET,
Le 25 juin 2024.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Gilbert REINAUDO. Véronique BIGGI.
ié le : 26 juin 2024.