Procès Verbal - Proces Verbal CM du 31.10.23

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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 31.10.23 Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Brusquet. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 31.10.23)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, DEFAKIEMENI DES ALPES DE HAUILÉE FKRUVENUE

COMMUNE DE LE BRUSQUET

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 31 OCTOBRE 2023

La séance est ouverte à 20 H 30 sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO, Maire.

Présents: Mesdames FRANÇOIS / SARRON / COUET / CORRIOL / BELTRANDO / BIGGI Messieurs REINAUDO / PAU / IAVARONE / KISTON / GUIEU / NOTO

Excusés ayant donné pouvoir : Madame Jennifer MAGAUD à Madame Manon BELTRANDO Monsieur Arnaud VAUDREMONT à Monsieur Gilbert REINAUDO

Secrétaire de séance : Madame Véronique BIGGI

La séance débute par une minute de silence en l’honneur de Monsieur Laurent DUBUS,ïer adjoint, décédé.

1 / Approbation du procès-verbal du 26/09/2023 :

Approuvé à l’unanimité.

2 / Délibération n°32.2023 : Election d’un adjoint suite au décès du premier Adjoint :

Monsieur le Maire précise que les adjoints présents montent d’un rang :

Monsieur Serge PAU passe 1% adjoint et Monsieur Gérard IAVARONE, 2° adjoint. Monsieur le Maire propose la fonction de 3°" adjoint à Madame Florence FRANCOIS qui prendra en charge le social et la relation avec les associations.

Madame Florence FRANÇOIS est élue à l’unanimité (14 votants).

Madame Manon BELTRANDO annonce au Conseil Municipal son départ au 20/12/2023 pour raisons professionnelles de son conjoint.

3 / Délibération n°33.2023 : Commissions Municipales :

Suite au décès de Monsieur Laurent DUBUS, premier adjoint, il convient de décider de son

remplacement dans chaque commission municipale comme suit ;

*COMMISSION PERSONNEL :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Serge PAU -— Président — 1° adjoint

Mesdames : Anne SARRON -— Véronique BIGGI — Jennifer MAGAUD Monsieur : Arnaud VAUDREMONT

À l’unanimité.

*COMMISSION CCAS — AIDE PERSONNE :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Madame: Florence FRANCOIS - Présidente — 3°” adjointe

Mesdames : Manon BELTRANDO - Marion ABRAHAMIAN -— Anne SARRON À l’unanimité.

*COMMISSION URBANISME :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Serge PAU -— Président — 1° adjoint

Mesdames : Christelle COUET -— Véronique BIGGI

Messieurs : Gérard IAVARONE - Gérard GUIEU - Frédéric KISTON

À l’unanimité.

*COMMISSION COMMUNICATION :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Serge PAU - Président — 1° adjoint

Mesdames : Manon BELTRANDO - Christelle COUET — Marion CORRIOL Monsieur : Thierry NOTO

À l’unanimité.* COMMISSION CADRE DE VIE - EVENEMENTIEL :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Serge PAU -— Président — 1° adjoint

Mesdames : Marion CORRIOL - Florence FRANÇOIS — Jennifer MAGAUD Monsieur : Arnaud VAUDREMONT

À l’unanimité.

*COMMISSION TRAVAUX :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Gérard IAVARONE - Président — 2°"° adjoint

Madame : Anne SARRON

Messieurs : _ Thierry NOTO — Gérard GUIEU - Arnaud VAUDREMONT - Frédéric KISTON A l’unanimité.

“COMMISSION ENFANCE :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Madame: Anne SARRON - Présidente — Conseillère Municipale Mesdames : Christelle COUET -— Véronique BIGGI

Monsieur : Thierry NOTO

A l’unanimité.

* COMMISSION FINANCES :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Madame : Anne SARRON - Présidente - Conseillère Municipale Madame : Manon BELTRANDO florence FRANCOIS

Messieurs : Thierry NOTO - Serge PAU

À l’unanimité.

* COMMISSION APPEL D’OFFRES :

Monsieur : Gilbert REINAUDO - Maire

Monsieur : Gérard IAVARONE - Président — 2°" adjoint

Mesdames : Anne SARRON / Manon BELTRANDO

Messieurs : Serge PAU / Arnaud VAUDREMONT / Frédéric KISTON

À l’unanimité.

4 / Délibération n°34.2023 : Représentation au sein des Syndicats et Associations :

Suite au décès de M. Laurent DUBUS, premier adjoint, il convient de décider de son remplacement au sein des Syndicats et Associations Intercommunaux et Communaux ;

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, et après avoir délibéré, FIXE comme suit les délégations au sein des Associations et Syndicats Intercommunaux auxquels la commune adhère et désigne les titulaires et suppléants suivants :

° Communauté d'Agglomération — Provence Alpes Agglomération : Titulaire : Gilbert REINAUDO

e S.M.A.B. (Syndicat Mixte Asse Bléone) : 1 Titulaire + 1 Suppléant :

Titulaire : Gérard IAVARONE

Suppléant : Frédéric KISTON

e SDE 04 (Syndicat d’Energie 04) : 3 Titulaires + 2 Suppléants

Titulaires : Gérard IAVARONE/ Serge PAU / Gérard GUIEU

Suppléants : Frédéric KISTON/ Thierry NOTO

° ANEM (Association Nationale des Elus De la Montagne : 2 Titulaires : Serge PAU / Gérard IAVARONE

Plate-Forme D’Initiative Locale : 1 Titulaire : Gilbert REINAUDO

F.S.L. (Fonds de Solidarité Logement) : 1 Titulaire : Gilbert REINNAUDO

Correspondant Sécurité Routière (Préfecture) : 1 Titulaire : Serge PAU

Représentant de la commune auprès de la CLETC (Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges) - PAA :

1 Titulaire : Anne SARRON

1 Suppléant _ : Gilbert REINAUDO° Représentant de la commune auprès du 3°" Age : 1 titulaire : Gérard IAVARONE

° Agriculture: 1 Titulaire : Gérard GUIEU

+ Représentant de la commune auprès de l’Association Sports/Culture et Loisirs du Brusquet + Toutes les Associations Communales :

1 Titulaire : Florence FRANÇOIS

1 Suppléant _: Serge PAU

Toutes ces représentations ont été votées à l’unanimité.

5 / Délibération n°35.2023 : Demande de financement par l’emprunt pour le financement du

changement des menuiseries et volets de bâtiments communaux auprès du CRCA :

Le Conseil Municipal, Après avoir entendu l’exposé du Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le budget municipal,

Dans l’attente de versement de subventions, il y a lieu de constituer un contrat de prêt pour le financement du changement des menuiseries et volets de bâtiments communaux entre la banque « Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d’Azur » situé Avenue Paul Arène — Les Négadis - 83300 DRAGUIGNAN et la Municipalité,

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, délibère ;

AUTORISE : Le Maire à procéder au déblocage des fonds et à signer le contrat de prêt ainsi que tous les documents afférents à ce contrat et pièces qui s’y rattachent, auprès de l’agence bancaire : « Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d’Azur » situé Avenue Paul Arène — Les Négadis - 83300 DRAGUIGNAN.

DIT : Que le montant de l'emprunt prévu pour financer cette opération s’élève à 120 000 € et qu’il sera remboursable sur 15 ans avec échéances constantes.

ANNONCE : Que le contrat de prêt entre « Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d’Azur » situé Avenue Paul Arène -— Les Négadis - 83300 DRAGUIGNAN, le prêteur et la commune

de Le Brusquet, l’emprunteur, a les caractéristiques suivantes :

Durée | Taux pe qe nee Type Frais de -

Montant | {gaie | (base 30/360) | POdiCité | échéances | dossier Observations 0

sure - Un amortissement linéaire afin

120 000 € | 15 ans 4,86 % Trimestrielle | Constantes | emprunté d OPIRESEZ le COR Er ranenés à | Une périodicité de remboursement

200 € mensuelle, semestrielle ou annuelle

PRECISE : Que les fonds seront versés au Budget Principal 2024.

AUTORISE : Le Maire à signer toutes pièces utiles à la réalisation de cette opération.

Approuvée à l’unanimité.

6 / Délibération n°36.2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable MS57 au 1er

janvier 2024 :

Madame Anne SARRON présente au Conseil Municipal la création de la nomenclature M57 : - simplification et harmonisation du plan comptable,

- autorise le maire à faire des virements de crédit d’un poste comptable à un autre dans la limite de 7.5 % du poste (sauf poste personnel)

- évite les délibérations modificatrices…

Vu l’article L 5217-10-6 du code général des collectivités territoriales ; Vu l’article R 2321-1 du code général des collectivités territoriales ;

Considérant que le conseil peut déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité ;

D’OPTER : pour la nomenclature M57 développée en conservant le vote par nature et par chapitre globalisés à compter du 1er janvier 2024.D'AULUKISEK: MOnsieur 1e Maire a proceder, a compler de l'EXEICICE ZUZ4, a des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

D'HABILITER Monsieur le Maire à prendre tous les actes nécessaires à la bonne exécution.

Approuvée à l’unanimité.

7 / Délibération n°37.2023 : Autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec l’AUPA (Agence d'Urbanisme Pays d’Aix — Durance) :

Monsieur le Maire,

EXPOSE au Conseil Municipal qu’il convient de l’autoriser à signer une convention de partenariat entre la commune du Brusquet et l’ Agence d'Urbanisme du Pays d’Aix — Durance, ayant pour objet de définir les conditions d’intervention de l’AUPA auprès de la commune du Brusquet, dans le projet de sécurisation des abords de l’école et de la mairie.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal délibère, à l'unanimité ;

AUTORISE : Monsieur le Maire à signer cette convention de partenariat avec l’AUPA.

Approuvée à l’unanimité.

8 / Délibération n°38.2023 : Désignation du référent déontologue des élus 04 :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1111-1-1 et R. 1111-1-A. à R.1111-1-D. ;

Vu la Loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, Vu le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local, Vu l'arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local ;

Considérant que la loi 3DS du 21 février 2022 a complété l’article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales, qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d’une charte de l’élu local, afin de prévoir que « tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect » de ces principes ;

Considérant les stipulations du décret précité qui définit les modalités de la saisine,

Considérant que ce référent doit être désigné par l'organe délibérant de chaque collectivité ou établissement public local ;

Considérant la possibilité offerte à l’ensemble des collectivités territoriales et à leurs établissements de désigner, collectivement, le référent déontologue, de fixer la durée de la mission, les modalités de la saisine et le montant des indemnités,

Désignation :

Le Maire indique la nécessité de désigner un référent n’ayant pas de lien avec la collectivité pour les élus auprès desquels il est susceptible d’exercer ses missions. Le référent déontologue ne doit pas : - exercer de mandat local,

- _ être agent de la collectivité, ni du centre de gestion départemental,

- se trouver en situation de conflit d’intérêt: «toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou à paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif d’une fonction ».

Le Maire propose de désigner en qualité de référent déontologue avec son accord, Monsieur Philippe DE MESTER, retraité de la fonction publique d’état (ex-directeur de l’agence régionale de la santé de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, ancien préfet de la Somme), et/ou Monsieur Guy PAGLIANO, retraité de la fonction publique territoriale (Directeur général des Services) pour assurer les missions de référent déontologue.

Domaine d’intervention :

Le Maire rappelle à l’assemblée que le référent déontologue peut être saisi, pour avis, par un élu sur toute question le concernant personnellement relative à l’application de la charte de l’élu local annexée à la présente et des lois applicables en la matière. L'avis rendu est personnel et confidentiel. Il est tenu au secret professionnel dans le respect des article 226-13 et 226-14 du code pénal et à la discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont il a connaissance dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions.

L'avis rendu n’est pas destiné à être rendu public, sauf volonté exprimée par l’élu.LOUTETOIS, des 1OrS Que son avis OU Sa recommandation Vis-a-vis de l'EIU MEL En IUMIErE Un

dysfonctionnement administratif ou une situation pouvant engager la responsabilité du maire ou celle de la collectivité, le référent déontologue en informe le maire et garantit l’anonymat de l’élu qui lui a demandé conseil sur sa situation professionnelle.

Saisine :

Le référent déontologue peut être saisi par tout élu local de la commune.

Le référent déontologue pourra être saisi par mail (Mentionner l’adresse électronique du ou des référents) pour obtenir un ler rendez-vous. Cette demande précisera les noms et coordonnées du requérant ainsi que le mandat exercé. Le référent déontologue précisera l’adresse permettant l’envoi de la saisine.

Les saisines du déontologue devront être cachetées et porter la mention « confidentiel ». Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de réception et rappellera le cadre réglementaire de la réponse.

Le référent étudiera les éléments transmis par l’élu, pourra demander des informations complémentaires, recevoir l’élu afin de préparer son conseil.

Indemnisation :

Le Maire informe que le référent déontologue est indemnisé de vacation conformément à l’arrêté du 6 décembre 2022, pris en application du décret n° 2022-1520, soit d’un montant de 80 € par dossier.

Entretiens :

Toute latitude est laissée au référent déontologue pour intervenir soit :

- En présentiel dans la salle mise à disposition de la collectivité où il doit intervenir, - Par échange épistolaire avec l’élu qui l’a saisi,

- Par visioconférence.

L'assemblée délibérante : Ouï l’exposé du Maire ;

Considérant que le quorum est atteint et qu'en conséquence la validité des délibérations est assurée ; Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité ;

“_ Accepte les modalités de procédure proposées l’autorité territoriale,

Y_ Décide de désigner en qualité de référent déontologue des élus la ou les personnes suivantes : Monsieur Philippe DE MESTER, ancien préfet, et/ou Monsieur Guy PAGLIANO, ancien DGS,

Y Précise l’adresse (les adresses) électronique(s) permettant de saisir le ou les référents : philippe.demeester@outlook.fr

guy.pagliano@outlook.fr

Adopte la charte de l’élu telle qu’annexée à la présente,

Fixe l'indemnité par dossier à 80 euros,

Fixe la durée des fonctions du référent déontologue à celle du mandat municipal. KK4

Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (par voie postale au 31 rue Jean François Leca, 13002 Marseille ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.

9 / Délibération n°39.2023 : Annulant le projet de modification du règlement de la zone UE et la

création d’une OAP :

Monsieur le Maire, expose au Conseil Municipal que le projet de développement d'activité d’élevage équin, rue de la Sagnette se trouvant en zone UE du PLU est abandonné par le pétitionnaire.

Considérant qu’il n’y a plus de raison de modifier le règlement de la zone UE de la Sagnette.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, délibère ;

Annule la délibération n°31.2023 de modification de la zone UE du PLU.

Approuvée à l’unanimité.Questions diverses :

Monsieur Serge PAU présente au Conseil Municipal, le projet de loi sur la transition énergétique ; en attente du retour de PAA avant présentation du projet lors d’une consultation publique des habitants.

Madame Anne SARRON fait un compte rendu du conseil d’école :

O

©

Nouveau directeur : Monsieur Amaud DEVES,

134 élèves : Madame Anne SARRON alerte le Conseil Municipal sur le fait que 24 élèves de CM2 vont partir à la fin de l’année scolaire et seulement 9 élèves de PS vont faire leur rentrée en 2024,

Modification du règlement intérieur de l’école :

=“ Interdiction montre connectée,

“ Information sur le harcèlement scolaire,

Exercice incendie réalisé,

Exercice anti-intrusion prévu à la rentrée des vacances de le Toussaint, Des activités multiples prévues (Rugby, Visite du musée Gassendi, Plan « nettoyons la nature », tour du 04, bibliothèque 1 fois par mois).

Monsieur le Maire intervient pour savoir ce que le Conseil Municipal va proposer aux anciens de la commune pour la fin d’année :

O

O

il informe le Conseil Municipal que l’association « les Ainés de Lauzière » arrête son

activité au 31/12/2023. 40 personnes sont inscrites dans cette association dont 8 sont

du Brusquet,

Il est proposé de remettre un colis aux habitants de plus de 70 ans, sans condition de

ressources, lors d’un apéritif offert par la municipalité, le 17/12/2023 à la salle

polyvalente.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que :

© Lors de la manifestation du mois de la BD, la bibliothèque du Brusquet est partenaire

avec Digne-les-Bains, des manifestations sont prévues (exposition à la bibliothèque, animation ...).

Lors de la cérémonie du 11 novembre, des élèves viendront lire des lettres de poilus.

Maison « séniors » : rencontre du nouvel investisseur prévue prochainement.

Maison médicale : le projet avance.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 50.

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Gilbert REINAUDO.