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Procès Verbal - Proces verbal 15052025 sans quorum
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rebréchien.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 15052025 sans quorum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Changement climatique,
Page 1 sur 1
République Française
Département LOIRET
Commune REBRÉCHIEN
PROCES-VERBAL
Conseil municipal du 15 mai 2025
L’an 2025 et le 15 Mai à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE POLYVALENTE sous la présidence de LEGUET Thierry Maire
Présents : M. LEGUET Thierry, Mme POUSSE Corinne, M. RONCERAY Jean-François, Mme ADAM Delphine, M. BOURREAU Cyrille, M. FOUCHER William, M. LE GOFF Julien
Absent(s) ayant donné procuration : M. LE CHAPELAIN Bernard à M. FOUCHER William, Mme DOS SANTOS Célia à Mme POUSSE Corinne, Mme DIANA Marie à Mme ADAM Delphine, M. de LOYNES Géraud à M. LEGUET Thierry
Absent(s) : Mme de GUIBERT Dominique, M. MATHIEU Dominique, Mme FRANCK Christine, M. LENGLET Ludovic
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 7
Date de la convocation : 07/05/2025
Date d'affichage : 07/05/2025
Ordre du jour :
1. Tirage au sort - Jury d’assises 2025
2. CCF - Adhésion au groupement de commande, sobriété énergétique 3. CCF – conventions d’occupation et avenants
4. Urbanisme : permis de démolir
5. Adhésion FAJ / FUL 2025
6. Subvention exceptionnelle pour projet de classe verte Cm2
7. Contrat de bail précaire local ancienne bibliothèque (cour Cacy)
8. Travaux bordures et trottoirs rue de l’Orme au roi
9. Tour de table – Questions diverses - CR des commissions
A 19h10, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Constatant que le quorum exigé n’est pas atteint, la séance est levée.
Le Conseil municipal sera de nouveau convoqué le lundi 26 mai 2025 à 19h00 avec un ordre du jour identique à celui prévu le 15 mai 2025.