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Procès Verbal - ordre de jour du 11 juillet 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre de jour du 11 juillet 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------------
COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE
------------------------
Réunion du
Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
en Mairie, en séance ordinaire
LE JEUDI 11 JUILLET 2024 À 20H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 JUILLET 2024
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 23 mai 2024
3- Décisions du Maire
4- Déclaration d’intention d’aliéner
5- Contrat d’apprentissage
6- Création d’emplois non permanents, à temps non complet, par suite à un accroissement
temporaire d’activités visant l’ALSH de juillet 2024, le périscolaire et l’étude dirigée 2024-2025
7- Mise en œuvre d’amendes administratives sanctionnant les dépôts sauvages et abandon de
déchets en tout genre sur la commune
8- Autorisation du lancement des procédures et signatures marché public – 8 Grande Rue
9- Redevances d’occupation du domaine public et droit de place
10- Zone d’accélération des énergies renouvelables
11- Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) actualisé
12- Enquête publique – Installations classées pour la protection de l’environnement – Société
BORNES RECYCLAGE à Bruyères-sur-Oise
13- Adoption du vœu ligne 19 Val d’Oise
Le Maire
Eric THERRY
Affichage le : 05 juillet 2024