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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 4 04 2023
Déliberation - 2023 04 05 liste deliberations
Déliberation - 2023 04 04 liste deliberations examinees
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 04 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Arrondissement d'Altkirch
COMMUNE re
HIRTZBACH 68118
VILLAGE FLEURI © 6 6
TROPHÉE EUROPÉEN
GRANDS PRIX NATIONAUX
03 89 40 9921
Fax 03 89 40 96 40
Courriel : mairie@hinzbach.f
POINT I:
POINT Ii :
POINT III :
POINT IV :
POINT v:
POINT VI :
POINT VII :
POINT VII :
POINT IX:
POINT x :
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2023
Délibération approuvée
Etat des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus (à présenter avant
l’examen du budget primitif)
L’assemblée en a pris connaissance
Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Délibération approuvée
Examen et vote du budget primitif 2023 du service principal (M57) et du service
annexe (Forêt)
Délibérations approuvées
Subventions allouées à divers organismes — année 2023
Délibération approuvée
Convention temporaire d’occupation du domaine public
Délibération approuvée
Approbation du contrat de territoire Sud Alsace avec la Collectivité Européenne
d’Alsace
Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie :
approbation d’un avenant au marché de travaux
Délibération approuvée
Communications
HIRTZBACH, le 12 avril 2023.
Le Maire,
Arsène SCHOENIG.