Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 05 22042026 liste deliberations
Déliberation - 20240327 Liste deliberations
Déliberation - 04 01042026 liste des deliberations
Déliberation - 2023 07 26 liste deliberations
Déliberation - 2023 02 08 liste deliberations
Déliberation - 20240703 Liste deliberations 1
Déliberation - 01 15012026 Liste deliberations
Procès Verbal - Liste deliberations CM 04 04 2023
Déliberation - 2023 04 04 liste deliberations examinees
Séance - 05 seance 26 juillet 2023 vp
Déliberation - 2023 04 05 liste deliberations
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Sainte-Croix-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 05 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Délibération n° 01 du 05/04/2023 Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 février 2023 Approuvé
Délibération n° 02 du 05/04/2023 Approuvé
Délibération n° 02a du 05/04/2023 Approuvé
Délibération n° 03a du 05/04/2023 Colmar Agglomération Piste cyclable : acquisition d’une surface de 20 ares Information
Délibération n° 03b du 05/04/2023 Colmar Agglomération Rapport de la chambre régionale des comptes du 27 octobre 2022 Prend connaissance
Délibération n° 03c du 05/04/2023 Colmar Agglomération Approbation du contrat de territoire région de Colmar ave la Collectivité Européenne d'Alsace Approuvé
Délibération n° 03d du 05/04/2023 Colmar Agglomération Désignation d'un représentant de la commune ; démarché d'élaboration et de mise en œuvre du GERPLAN (gestion de l’espace rural et périurbain) de Colmar Agglomération
Approuvé
Délibération n° 03e du 05/04/2023 Colmar Agglomération informations : collecte des déchets : modification des règles de tri : distribution du kit de communication Approuvé
Délibération n° 04a du 05/04/2023
Demande de subvention
Plaine sportive : dispositif
des 5000 terrains de foot
Autorisation de signature de la demande de subvention Approuvé
Délibération n° 04b du 05/04/2023
Demande de subvention
Plaine sportive : dispositif
des 5000 terrains de foot
Approbation des conventions de partenariat pour l’usage des installations sportives Approuvé
Délibération n° 05a du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Compte de gestion 2022 Approuvé
Délibération n° 05b du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Compte administratif 2022 Approuvé
Délibération n° 05c du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Affectation des résultats 2022 Approuvé
Délibération n° 05d du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Subvention en faveur du CCAS année 2023 Approuvé
Délibération n° 05e 1) du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Subventions aux associations :attribution des subventions annuelles de fonctionnement pour les associations au forfait Approuvé
Délibération n° 05e 2) du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Subventions aux associations Fixation de l’enveloppe et de la clef de répartition pour les associations au réel Approuvé
Délibération n° 05e 3) du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Subvention FORMA’O Approuvé
Délibération n° 05f du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023 Approuvé
Délibération n° 05g du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Fongibilité des crédits Approuvé
Délibération n° 05h du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Amortissements Approuvé
Délibération n° 05i 1) du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Autorisation de programme : plaine sportive Approuvé
Délibération n° 05i 2) du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Autorisation de programme réaménagement du centre ville Retiré de l'ordre du jour
Délibération n° 5j du 05/04/2023 Finances et Fiscalité Budget primitif 2023 Approuvé
Délibération n° 06 du 05/04/2023 Chasse période 2015-2024 : cession de bail lot n° 2 Approuvé
Délibération n° 07a du 05/04/2023 Voirie Contribution financière pour l’extension du réseau d’électricité : Lieu-dit WEIHERWEG Approuvé
Délibération n° 07b du 05/04/2023 Voirie AFUA Woffenheimerfeld approbation du plan de remembrement et prescriptions réglementaires spécifiques à l'opération Observations
Délibération n° 08a du 05/04/2023 Affaires foncières Bail précaire – section BD n° 33- GUERRA Rejeté
Délibération n° 08b du 05/04/2023 Affaires foncières Vente de parcelle section AV n°63 Approuvé
Délibération n° 08c du 05/04/2023 Affaires foncières Vente de parcelles section AO : lotissement Raedler Approuvé
Délibération n° 09 du 05/04/2023 Retiré de l'ordre du jour
Information du correspondant incendie et secours
Installation Classée : plateforme logistique ALDI : dossier d’enregistrement : avis
Motion demandant le respect du droit local en vue du maintien pour le personnel communal d’une durée annuelle de travail effectif de 1592 h
République Française
Département du Haut-Rhin
Commune de 68127 Sainte-Croix-en-Plaine
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 5 avril 2023
Numéro Objet de la délibération